JORFTEXT000000626661


De: Rancy (François)
directeur général de l'Agence nationale des fréquences
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
pour la durée des mandats restant à courir
1
représentants des utilisateurs de réseaux et de services
Remplace:M. Chaduc (Jean-Marc)
Groupe:
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Flobert (Bernard)
président-directeur général de Phone House France
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
pour la durée des mandats restant à courir
1
représentants des utilisateurs de réseaux et de services
Remplace:M. Ampelas (André)
Groupe:
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Barnabe (Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
pour la durée des mandats restant à courir
2
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Pedini (Claire)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 200401/12/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.