JORFTEXT000000637649

De: Eric Favey (Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
f) Au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Olivier Vial (UNI)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
e) Au titre des étudiants
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Guillaume Moulin (FAGE)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
e) Au titre des étudiants
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Faride Hamana (FCPE)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
c) Au titre des parents d'élèves
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Philippe Tournier (SNPDEN)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Philippe Niemec (UNSA)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: François Chaintron (FNEC-FP-FO)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Christian Levrel (SNEC-CFTC)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Bernard Kuntz (CSEN)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Henri Josseran (CGPME)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
a) Au titre des organisations de salariés et d'employeurs
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Juliette Griffond (UNEF)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
e) Au titre des étudiants
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Dorothée Folliet (PDE)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
e) Au titre des étudiants
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Lassana Drame (FIDL)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
d) Au titre des lycéens
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Floréane Mangin (UNL)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
d) Au titre des lycéens
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Corinne Tapiero (PEEP)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
c) Au titre des parents d'élèves
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Béatrice Barraud (UNAPEL)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
c) Au titre des parents d'élèves
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Raymonde Piecuh (SGEN-CFDT)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Bernadette Groison
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Gisèle Jean (FSU)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Ghislaine Richard (CGT)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
a) Au titre des organisations de salariés et d'employeurs
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Françoise Holder (MEDEF)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
a) Au titre des organisations de salariés et d'employeurs
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Catherine Ducarne (CFDT)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
a) Au titre des organisations de salariés et d'employeurs
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000637649(source JORF)
nomination
05 Septembre 200605/09/2006