Organisations représentatives des personnels (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Philippe Tournier (SNPDEN)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
Organisations représentatives des personnels
JORFTEXT000000637649
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2006
05/09/2006
De:
Philippe Niemec (UNSA)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
Organisations représentatives des personnels
JORFTEXT000000637649
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2006
05/09/2006
De:
François Chaintron (FNEC-FP-FO)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
Organisations représentatives des personnels
JORFTEXT000000637649
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2006
05/09/2006
De:
Christian Levrel (SNEC-CFTC)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
Organisations représentatives des personnels
JORFTEXT000000637649
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2006
05/09/2006
De:
Bernard Kuntz (CSEN)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
Organisations représentatives des personnels
JORFTEXT000000637649
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2006
05/09/2006
De:
Raymonde Piecuh (SGEN-CFDT)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
Organisations représentatives des personnels
JORFTEXT000000637649
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2006
05/09/2006
De:
Bernadette Groison
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
Organisations représentatives des personnels
JORFTEXT000000637649
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2006
05/09/2006
De:
Gisèle Jean (FSU)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
Organisations représentatives des personnels
JORFTEXT000000637649
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2006
05/09/2006