05 Septembre 2006

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pierre Champagnac
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie
Groupe:
date_debut="2007-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jacques Rapoport
Objet:
secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
05 Septembre 200605/09/2006
De: Pierre Buhler
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Singapour
Remplace:M. Jean-Paul Réau
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Singapour"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Mohamed Najmi
maître de conférences
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nice
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: René Lozi
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut de formation des maîtres de l'académie de Nice
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
cessation de fonction
05 Septembre 200605/09/2006
De: Daniel Guedalia
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire de l'Observatoire Midi-Pyrénées jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean-François de Montcuit de Boiscuillé
Objet:
administrateur provisoire de l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage
jusqu'à la nomination du directeur de l'école
Groupe:
date_debut="2006-07-25"
ecole
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Daniel Cassagne
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail des transports du Centre
Groupe:
date_debut="2007-05-03"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail"
depart_retraite
réintégration
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jacques Morel
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Frédéric Beaufays
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel du ministère de la justice, détaché
Objet:
chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier, en Polynésie française
administrateur civil hors classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire auprès du ministère de l'outre-mer
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Edouard Verny
professeur à l'université Rennes-I
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Bernard Saintourens
professeur à l'université Bordeaux-IV
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: André Gariazzo
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean-François Flauss
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean-Louis Bergel
professeur à l'université Aix-Marseille-III, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Marie Gore
professeure à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Mélina Douchy-Oudot
professeure à l'université de Dijon
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Marian Reszka
professeur de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Objet:
administrateur provisoire du centre d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers d'Angers
jusqu'à la nomination du directeur du centre
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers d'Angers"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Marc Le Coq
maître de conférences
Objet:
directeur des études par intérim de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
jusqu'à la nomination du directeur des études
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
ecole
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Bernard Bajolet
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Iraq
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République algérienne démocratique et populaire
Remplace:M. Hubert Colin de Verdière
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Algérie"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jacques Thévenot
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Philippe Tassi
directeur général adjoint de la société Médiamétrie
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Paul Le Floch
professeur à l'institut d'administration des entreprises de Paris
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Bertrand Jacquillat
professeur à l'institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jacques Igalens
professeur à l'université Toulouse-I
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Pierre-Louis Dubois
professeur à l'université Paris-II, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Gilles Chevalier
contrôleur général des armées
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean-Paul Pollin
professeur à l'université d'Orléans
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
3 avril 2006
pour l'année 2006
Sciences économiques
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Pierre Morin
administrateur à l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
3 avril 2006
pour l'année 2006
Sciences économiques
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Cuong Le Van
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique de Paris
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
3 avril 2006
pour l'année 2006
Sciences économiques
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jacques Le Cacheux
professeur à l'université de Pau
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
3 avril 2006
pour l'année 2006
Sciences économiques
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean-Luc Gaffard
professeur à l'université de Nice, président du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
3 avril 2006
pour l'année 2006
Sciences économiques
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Philippe Dulbecco
professeur à l'université Clermont-Ferrand-I
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
3 avril 2006
pour l'année 2006
Sciences économiques
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Marie-Françoise Calmette
professeure à l'université Toulouse-I
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
3 avril 2006
pour l'année 2006
Sciences économiques
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Michel Peyrard
professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
directeur adjoint, chargé des études, à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
ecole
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Michèle Marchais
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Indre-et-Loire
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Groupe:
date_debut="2006-09-15"
promotion
05 Septembre 200605/09/2006
De: Nutte (André)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Bonnet-Galzy (Marie-Caroline)
Objet:
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
05 Septembre 200605/09/2006
De: Godfroid (Jean)
préfet hors cadre
Objet:
directeur général de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Bernard Valero
conseiller des affaires étrangères hors classe, consul général de France à Barcelone
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'ancienne République yougoslave de Macédoine
Remplace:Mme Véronique Bujon, épouse Barre
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Macédoine"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean-Claude Darsoulant
Objet:
Le bureau de Télé Kréol
Vice-président
Groupe:
composition
05 Septembre 200605/09/2006
De: Davis Aipar
Objet:
Le bureau de Télé Kréol
Trésorier
Groupe:
composition
05 Septembre 200605/09/2006
De: Thierry Araye
président de l'association
Objet:
Le bureau de Télé Kréol
Secrétaire
Groupe:
composition
05 Septembre 200605/09/2006
De: Thierry Araye
Objet:
Le bureau de Télé Kréol
Président
Groupe:
composition
05 Septembre 200605/09/2006
De: Laëticia Adrien
Objet:
Le bureau de Télé Kréol
Secrétaire
Groupe:
composition
05 Septembre 200605/09/2006
De: Karine Chevreul
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre
date_debut="2006-07-15"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Laurent Boutault
premier surveillant
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Melun
date_debut="2006-09-04"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jérôme Pina
attaché
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du Centre national de formation et d'études de la protection judiciaire de la jeunesse de Vaucresson
Remplace:Mme Carole Albaladejo, épouse Bernigaud
Groupe:
date_debut="2006-09-22"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Mireille Donnart
attachée
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Remplace:Mme Elisabeth Montadat
Groupe:
date_debut="2006-09-04"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean-Michel Peltier
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
du ministère des affaires étrangères
pour servir sous l'autorité de l'ambassadeur de France auprès de la République de Pologne
magistrat de liaison en Pologne
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
magistrat
mise à disposition
05 Septembre 200605/09/2006
De: Pierre Trefouret
Objet:
conseiller auprès du ministre délégué
date_debut="2006-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean-Paul Morillon
maître de conférences
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de La Réunion
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Michel Pousse
maître de conférences
Objet:
directeur de l'institut de formation des maîtres de l'académie de La Réunion
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
cessation de fonction
05 Septembre 200605/09/2006
De: Eric Favey (Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
f) Au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Olivier Vial (UNI)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
e) Au titre des étudiants
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Guillaume Moulin (FAGE)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
e) Au titre des étudiants
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Faride Hamana (FCPE)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
c) Au titre des parents d'élèves
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Philippe Tournier (SNPDEN)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Philippe Niemec (UNSA)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: François Chaintron (FNEC-FP-FO)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Christian Levrel (SNEC-CFTC)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Bernard Kuntz (CSEN)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Henri Josseran (CGPME)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
a) Au titre des organisations de salariés et d'employeurs
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Juliette Griffond (UNEF)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
e) Au titre des étudiants
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Dorothée Folliet (PDE)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
e) Au titre des étudiants
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Lassana Drame (FIDL)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
d) Au titre des lycéens
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Floréane Mangin (UNL)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
d) Au titre des lycéens
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Corinne Tapiero (PEEP)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
c) Au titre des parents d'élèves
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Béatrice Barraud (UNAPEL)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
c) Au titre des parents d'élèves
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Raymonde Piecuh (SGEN-CFDT)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Bernadette Groison
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Gisèle Jean (FSU)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
b) Au titre des organisations représentatives des personnels
d'enseignement public et privé
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Ghislaine Richard (CGT)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
a) Au titre des organisations de salariés et d'employeurs
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Françoise Holder (MEDEF)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
a) Au titre des organisations de salariés et d'employeurs
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Catherine Ducarne (CFDT)
Objet:
membres du comité consultatif
mentionné à l'article D. 230-5 du code de l'éducation
a) Au titre des organisations de salariés et d'employeurs
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: François Routaboul
professeur agrégé hors classe
Objet:
administrateur provisoire du centre d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Bordeaux
jusqu'à la nomination du directeur du centre
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers de Bordeaux"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Pierre Lang
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
représentant des communes minières
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Daniel Josserand-Jaillet
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel du ministère de la justice, détaché
Objet:
chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier, en Polynésie française
administrateur civil hors classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire auprès du ministère de l'outre-mer
Groupe:
cessation de fonction
05 Septembre 200605/09/2006
De: Michel Segard
délégué adjoint aux risques majeurs à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
suppléant du directeur général de l'administration
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Christian Barthod
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
suppléant du directeur de la nature et des paysages
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Emmanuel Rébeillé-Borgella
directeur général de l'administration
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
désignation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean-Marc Michel
directeur de la nature et des paysages
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
désignation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Didier Lesueur
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean-Michel Fritsch
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Dominique Charge
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Paul Rouche
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Didier Piton
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean-Michel Serres
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Eugène Schaeffer
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Philippe Marquet
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Bruno Ledru
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Georges Lamirand
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Henri Brichart
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Alain Troalen
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentants de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Dominique Langlois
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentants de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean-Louis Cibot
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentant des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Patrick Coelenbier
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentant des entreprises d'équarrissage
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Dominique Douin
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentant des consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Vincent Andrieu
Objet:
membres du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Représentant de la génétique animale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Arnaud de Broca
association FNATH
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Thomas Sannie
Association française des hémophiles
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Mariannick Lambert
association Union féminine civique et sociale
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Véronique Bubosq
association AVIAM
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Emmanuel Rodriguez
Association CSF
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des usagers
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Marc Morel
association AIDES
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des usagers
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean Bertolas
association AVIAM
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des usagers
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Philippine Petranker
Association des paralysés de France
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des usagers
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean-Sébastien Raul
membre suppléant du docteur Patrick Peton
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées
choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Patrice Bodenan
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Stéphanie Hennette-Vauchez
membre
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Liliane Alips, épouse Motte
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes intérimaire auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Charente-Maritime
Remplace:Mme Catherine Thomas
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Roger-Pierre Giorgi
maître de conférences
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean-Paul Hautier
professeur des universités
Objet:
directeur de la recherche par intérim de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
jusqu'à la nomination du directeur de la recherche
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
ecole
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Charles-Henri Weymuller
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2006-09-01"
eleve_mines
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Stéphane Reiche
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2006-09-01"
eleve_mines
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Xavier Piccino
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2006-09-01"
eleve_mines
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: David Parlongue
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2006-09-01"
eleve_mines
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Franck Lirzin
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2006-09-01"
eleve_mines
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Colas Hennion
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2006-09-01"
eleve_mines
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Etienne Hans
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2006-09-01"
eleve_mines
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Benjamin Bertrand
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2006-09-01"
eleve_mines
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Frédéric Baudouin
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2006-09-01"
eleve_mines
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Nadia Faure
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2006-09-01"
eleve_mines
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Julie Dubois
Objet:
ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2006-09-01"
eleve_mines
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Alain Couanon
conseiller des affaires étrangères hors classe, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Douchanbé
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Kazakhstan
Remplace:M. Gérard Perrolet
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Kazakhstan"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean-Christophe Potton
secrétaires généraux adjoints de la Cour des comptes
Objet:
les actes
prévus aux articles 1er et 2 ci-dessus. »
délégation de signature
05 Septembre 200605/09/2006
De: Marie Pittet
à
Objet:
les actes
prévus aux articles 1er et 2 ci-dessus. »
délégation de signature
05 Septembre 200605/09/2006
De: Anne Amson
directrice générale des services
Objet:
au nom du premier président
les actes et décisions
prévus aux articles 1er et 2 ci-dessus, à l'exclusion des bons de commande, conventions, marchés publics et avenants d'un montant supérieur à 100 000 euros HT. »
autorite_delegation="Premier président"
délégation de signature
05 Septembre 200605/09/2006
De: Eric Vindimian
chef du service de la recherche et de la prospective
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Karine Chevreul
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2006-07-15"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Serge Goursaud
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: René Doucet
professeur agrégé hors classe
Objet:
administrateur provisoire du centre d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Châlons-en-Champagne
jusqu'à la nomination du directeur du centre
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers de Châlons-en-Champagne"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Yves Surel
professeur à l'institut d'études politiques de Grenoble
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Science politique
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Henry Rousso
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique de Paris
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Science politique
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Dominique Reynie
professeur à l'institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Science politique
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Armel Le Divellec
professeur à l'université du Mans
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Science politique
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Michel Hastings
professeur à l'institut d'études politiques de Lille
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Science politique
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean Baudouin
professeur à l'université Rennes-I, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Science politique
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Josepha Laroche
professeure à l'université Paris-I
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
27 mars 2006
pour l'année 2006
Science politique
Groupe:
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Escalon (Guy)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Dedourge (Jean-Marc)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Chalamet (Francis)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Boll (Hervé)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Berenguier (Paul)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Baraer (Brice)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Lavigne (Corinne)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean Godfroid
Objet:
conseiller chargé du plan de cohésion sociale
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Septembre 200605/09/2006
De: Pascale Ezan Penot
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire-Atlantique
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services pour exercer ses fonctions à l'inspection générale des affaires sociales sur un poste d'ingénieur hygiène et sécurité
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales sur un poste d'ingénieur hygiène et sécurité"
promotion
05 Septembre 200605/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.