JORFTEXT000000641279


De: Guillaumin (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
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nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Lebon (Baudoin)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Larrouil (Eric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Risler (Jean-Didier)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Quittemelle (Pascal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Mazet (Christophe)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Manzetti (Jeff)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Haley (Tom)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Grelier (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Rigault (Athénaïs)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Retel (Jean-Stanislas)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Guillard (Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Walter (Mathias)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Gaumy (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Delamarre (Eric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Cautausse (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Dupond (Laurence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000641279(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Vidal (Marie)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
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nomination
15 Février 200715/02/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.