JORFTEXT000000649715

De: Richard Bresch
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Suppléant
Remplace:M. Marcel Schott
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000649715(source JORF)
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Denis Nass
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Daniel Rittimann
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000649715(source JORF)
nomination
19 Juin 200719/06/2007