JORFTEXT000000650923

De: Christophe Ruffoni
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Guy Mercier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Samuel Chanussot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Treboz
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Anne-Claire Vial
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Daniel Martin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000650923(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007