JORFTEXT000000707278


De: EN 295-3
Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour canalisations d'eaux usées et d'égouts. - Partie 3: méthode d'essai (indice de classement: P 16321-3)
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
P. - BATIMENT ET GENIE CIVIL
P 16-321 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: EN 295-2
Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour canalisations d'eau usées et d'égouts. - Partie 2: contrôle de qualité et échantillonnage (indice de classement: P 16321-2)
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
P. - BATIMENT ET GENIE CIVIL
P 16-321 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: X 65-010
Essais de comportement au feu. - Principes généraux
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
X-65-010 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: X 50-152
Analyse de la valeur. - Caractéristiques fondamentales
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
X-50-150 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: X 50-150
Analyse de la valeur, analyse fonctionnelle. - Vocabulaire
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
X-50-150 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: X 42-300
traitement biologique des eaux usées. - Guide de bonnes pratiques en station d'épuration. - Prévention des riques d'origine biologique par rapport au personnel et à l'environnement
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
X-42-300 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: EN 49-2
Produit de préservation des bois. - Partie 2: détermination de l'efficacité préventive contre anobium punctatum (De Geer). - Méthode de laboratoire (indice de classement: X41525-2)
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
X-40-505 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: EN 49-1
Produits de préservation des bois. - Partie 1: détermination du seuil d'efficacité contre anobium punctatum (De Geer) par l'observation de la ponte et du taux de survie des larves. - Méthode de laboratoire (indice de classement: X-41525-1)
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
X-40-505 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: EN 275
Produits de préservation des bois. - Détermination de l'efficacité contre les organismes marins. - Méthode in situ (indice de classement: X40505)
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
X-40-505 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: EN 113
Produits préservation du bois. - Détermination du seuil d'efficacité contre les champignons basidiomycètes lignivores cultivés sur milieu gelose (indice de classement: X41552)
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
X-40-505 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: U 34-120
Matériel forestier. - Scies à chaînes portatives. - Méthodes d'essai de rebond en arrière
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
U 34-120 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: T 32-202
Pigments et matières de charge. - Détermination de la masse volumique à l'aide d'un pycnomètre
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
T. - INDUSTRIES CHIMIQUES
T 31-202 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: ISO 7823-2
Plastiques. - Plaques en poly(méthacrylate de méthyle). - Types, dimensions et caractéristiques. - Partie 2: plaques extrudées-calandrées (indice de classement: T54401-2)
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
T 54-401 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: ISO 7823-1
Plastiques. - Plaques en poly(méthacrylate de méthyle). - Types, dimensions et caractéristiques. - Partie 1: plaques coulées (indice de classement: T54401-1)
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
T 54-401 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: S 90-427
Matériel médico-chirurgical. - Matériel d'ostéosynthèse pour le rachis. - Plaques à rachis en acier inoxydable ou en alliage à base de cobalt. - Système A
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
S 90-427 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: S 86-605
Horlogerie. - Cahier des charges pour l'épreuve d'étanchéité à l'eau des boîtes de montres
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
S 81-515 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: S 81-518
Horlogerie. - Méthode de contrôle des montres de plongée
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
S 81-515 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: S 81-515
Horlogerie. - Méthode de contrôle des montres étanches
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
S 81-515 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 98-634
Signalisation routière horizontale. - Marquages appliqués sur chaussées. - Méthode d'échantillonnage
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 98-614 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 98-633
Signalisation routière horizontale. - Marquages appliqués sur chaussées. - Détermination des caractéristiques d'identication rapide
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 98-614 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 98-632
Signalisation routière horizontale. - Marquages appliqués sur chaussées. - Analyse des matières pulvérulentes extraites des produits blancs par spectrométrie d'absorption atomique
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 98-614 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 98-631
Signalisation routière horizontale. - Marquages appliqués sur chaussées. - Analyse des matières pulvérulents extraites des produits blancs par voie chimique
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 98-614 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 98-630
Signalisation routière horizontale. - Marquages appliqués sur chaussées. - Détermination des fractions volatiles des peintures et enduits à froid par distillation sous vide
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 98-614 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 98-629
Signalisation routière horizontale. - Marquages appliqués sur chaussées. - Détermination d'indices époxyde, de basicité et d'isocyanate
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 98-614 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 98-628
Signalisation routière horizontale. - Marquages appliqués sur chaussées. - Dosage du péroxyde de benzole
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 98-614 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 98-627
Signalisation routière horizontale. - Marquages appliqués sur chaussées. - Modes opératoires pour la détermination du dosage du chlore organique
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 98-614 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 98-625
Signalisation routière horizontale. - Marquages appliqués sur chaussées. - Analyse des résines alkydes par chromatographie en phase gazeuse
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 98-614 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 98-624
Signalisation routière horizontale. - Marquages appliqués sur chaussées. - Modes opératoires pour le dosage de l'anydride phtalique
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 98-614 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 98-623
Signalisation routière horizontale. - Marquages appliqués sur chaussées. - Analyse des plastifiants peu ou pas polaires des résines polydiéniques
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 98-614 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 98-622
Signalisation routière horizontale. - Marquages appliqués sur chaussées. - Analyse des liants par chromatographie solide liquide semi-préparative
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 98-614 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 98-621
Signalisation routière horizontale. - Marquages appliqués sur chaussées. - Analyse des liants par chromatographie sur gel perméable semi-préparative
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 98-614 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 98-620
Signalisation routière horizontale. - Marquages appliqués sur chaussées. - Inventaire de méthodes pour l'analyse de la partie organique
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 98-614 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 98-614
Signalisation routière horizontale. - Marquages appliqués sur chaussées. - Détermination des dosages
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 98-614 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 94-115
Sols. - Reconnaissance et essais. - Essais en place. - Essai de pénétration dynamique de type B
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 94-114 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 94-114
Sols. - Reconnaissance et essais. - Essais en place. - Essai de pénétration dynamique de type A
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 94-114 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 94-059
Sols. - Reconnaissance et essais. - Essais d'identification et de classification. - Détermination des masses volumiques minimale et maximale des sols non cohérents
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
P 94-059 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De:
X 11-632 Pr
Granulométrie. - Expression des résultats expérimentaux d'analyse granulométrique
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
Art. 6. - Le préfet assure, dans la limite de sa compétence territoriale, le contrôle de l'organisme agréé. Ce dernier doit lui adresser notamment un compte rendu annuel d'activité
X. - NORMES FONDAMENTALES. - NORMES GENERALES
X 11-632 Pr
Groupe:
Prefecture assure
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: U 15-172
Tondeuses à gazon à moteur, tracteurs de pelouse, tracteurs de jardin et de pelouse avec équipements de tonte adaptables. - Méthodes de mesure du niveau de pression acoustique
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
Art. 5. - Le ministre chargé des mines statue
pris après avis du Conseil général des mines
U. - MATIERES ET OBJETS UTILISES EN AGRICULTURE
U 15-172 Pr
Groupe:
Conseil général des mines
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: S 90-241
Matériel médico-chirurgical. - Récipients non réutilisables pour prélèvements biologiques. - Spécifications de base
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
Art. 4. - La demande doit contenir les engagements suivants
répondre à toute demande d'assistance desdits exploitants, dans le cadre des missions
prévues aux articles 9 à 12 ci-après
S 90-241 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: S 62-200
Matériel de lutte contre l'incendie. - Poteaux et bouches d'incendie. - Règles d'installation
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
Art. 3. - Toute personne physique ou morale désirant obtenir l'agrément d'un organisme constitué en vue de répondre aux prescriptions de l'article 1er ci-dessus adresse sa demande au ministre chargé des mines
La demande à laquelle sont joints, le cas échéant, les statuts de l'organisme précité mentionne
les règles de tarification de ses interventions
S. - INDUSTRIES DIVERSES
S 61-703 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: S 61-703
Matériel de lutte contre l'incendie. - Demi-raccords fixes, symétriques à bourrelet. - Caractéristiques
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 5 avril 1990
Art. 3. - Toute personne physique ou morale désirant obtenir l'agrément d'un organisme constitué en vue de répondre aux prescriptions de l'article 1er ci-dessus adresse sa demande au ministre chargé des mines
La demande à laquelle sont joints, le cas échéant, les statuts de l'organisme précité mentionne
les règles de tarification de ses interventions
S. - INDUSTRIES DIVERSES
S 61-703 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: R 13-45X
(additif 2). - Lampes pour véhicules routiers. - Prescriptions dimensionnelles, électriques et lumineuses
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 20 avril 1990
R. - AUTOMOBILE, MOTOCYCLE, CYCLE
R 13-45X Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 94-057
Sols. - Reconnaissance et essais. - Essais d'identification et de classification. - Analyse granulométrique des sols par sédimentation
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 20 avril 1990
C HAPITRE 2
Agrément et contrôle de l'organisme extérieur
P 94-051 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 94-054
Sols. - Reconnaissance et essais. - Essais d'identification et de classification. - Détermination de la masse volumique des particules solides des sols au pycnomètre
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 20 avril 1990
C HAPITRE 2
Agrément et contrôle de l'organisme extérieur
P 94-051 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 94-053
Sols. - Reconnaissance et essais. - Essais d'identification et de classification. - Détermination de la masse volumique des sols fins
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 20 avril 1990
C HAPITRE 2
Agrément et contrôle de l'organisme extérieur
P 94-051 Pr
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affectation
11 Mars 199011/03/1990
De: P 94-051
Sols. - Reconnaissance et essais. - Essais d'identification et de classification. - Détermination des limites d'Atterberg. - Limite de liquidité à la coupelle. - Limite de plasticité
Objet:
au moins une personne qualifiée à temps complet
Date de clôture: 20 avril 1990
C HAPITRE 2
Agrément et contrôle de l'organisme extérieur
P 94-051 Pr
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JORFTEXT000000707278(source JORF)
affectation
11 Mars 199011/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.