JORFTEXT000000707520
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Surowka (Bolec)
Objet:
conformément aux résultats proclamés par la commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal du
16 janvier 1990
Collège de 4e catégorie (établissements hospitaliers)
Membres suppléants
Groupe:
Commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal
suppleant
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(source JORF)
élection
02 Février 1990
02/02/1990
De:
Rey (Jacques)
Objet:
conformément aux résultats proclamés par la commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal du
16 janvier 1990
Collège de 4e catégorie (établissements hospitaliers)
Membres suppléants
Groupe:
Commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal
suppleant
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(source JORF)
élection
02 Février 1990
02/02/1990
De:
Marcel (Justin)
Objet:
conformément aux résultats proclamés par la commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal du
16 janvier 1990
Collège de 4e catégorie (établissements hospitaliers)
Membres suppléants
Groupe:
Commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal
suppleant
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(source JORF)
élection
02 Février 1990
02/02/1990
De:
Gilardin (Marcel)
Objet:
conformément aux résultats proclamés par la commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal du
16 janvier 1990
Collège de 4e catégorie (établissements hospitaliers)
Membres suppléants
Groupe:
Commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal
suppleant
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(source JORF)
élection
02 Février 1990
02/02/1990
De:
Chaufrut (François)
Objet:
conformément aux résultats proclamés par la commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal du
16 janvier 1990
Collège de 4e catégorie (établissements hospitaliers)
Membres suppléants
Groupe:
Commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal
suppleant
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(source JORF)
élection
02 Février 1990
02/02/1990
De:
Weber (Jean-Jacques)
président du conseil général du Haut-Rhin
Objet:
conformément aux résultats proclamés par la commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal du
16 janvier 1990
Collège de 3e catégorie (régions et départements)
Membres suppléants
Groupe:
Commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal
suppleant
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(source JORF)
élection
02 Février 1990
02/02/1990
De:
Montuelle (Marc)
conseiller régional du Nord-Pas-de-Calais
Objet:
conformément aux résultats proclamés par la commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal du
16 janvier 1990
Collège de 3e catégorie (régions et départements)
Membres suppléants
Groupe:
Commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal
suppleant
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(source JORF)
élection
02 Février 1990
02/02/1990
De:
Prigent (Nadine)
Objet:
conformément aux résultats proclamés par la commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal du
16 janvier 1990
Collège de 4e catégorie (établissements hospitaliers)
Membres suppléants
Groupe:
Commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal
suppleant
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(source JORF)
élection
02 Février 1990
02/02/1990
De:
Cadene (Philippe)
Objet:
conformément aux résultats proclamés par la commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal du
16 janvier 1990
Collège de 4e catégorie (établissements hospitaliers)
Membres titulaires
Groupe:
Commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal
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(source JORF)
élection
02 Février 1990
02/02/1990
De:
Bentejac (Jean-Yves)
Objet:
conformément aux résultats proclamés par la commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal du
16 janvier 1990
Collège de 4e catégorie (établissements hospitaliers)
Membres titulaires
Groupe:
Commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal
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(source JORF)
élection
02 Février 1990
02/02/1990
De:
Balançon (Michel)
Objet:
conformément aux résultats proclamés par la commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal du
16 janvier 1990
Collège de 4e catégorie (établissements hospitaliers)
Membres titulaires
Groupe:
Commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal
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(source JORF)
élection
02 Février 1990
02/02/1990
De:
Besse (Roger)
président du conseil général du Cantal
Objet:
conformément aux résultats proclamés par la commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal du
16 janvier 1990
Collège de 3e catégorie (régions et départements)
Membre titulaire
Groupe:
Commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal
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(source JORF)
élection
02 Février 1990
02/02/1990
