JORFTEXT000000710662

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Lorenceau (François)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale pour la durée restant à courir du mandat des représentants des auteurs et des diffuseurs désignés par l'arrêté du 11 janvier 1991 Représentants des diffuseurs Suppléant
Groupe:	Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques

nomination

De:	Barrère (Jacques)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale pour la durée restant à courir du mandat des représentants des auteurs et des diffuseurs désignés par l'arrêté du 11 janvier 1991 Représentants des diffuseurs Titulaire
Groupe:	Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques

nomination

De:	Patrice Bellanger
Objet:	représentant suppléant des diffuseurs, à la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
Groupe:	Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques

cessation de fonction

De:	Manuel Schmit
Objet:	représentant titulaire des diffuseurs, et de
Groupe:	Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques

cessation de fonction

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.