JORFTEXT000000712705


De: Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles)
Général d'armée
inspecteur général des armées
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Tartanac (Jean, Eugène, Henry)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph)
Général d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Salaün (Henri, Alain, Hervé)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Rousseau-Dumarcet (Yann, Marie, Paul, Alphonse)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Monchal (Amédée, Marc, Yves)
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Lafont (André, Charles, Auguste)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Cot (Jean, René, Michel)
Général d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Augé (Jean, Pierre, Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph, Emmanuel)
Général de corps d'armée d'
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Arnold (Philippe, Claude, Emile)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De:
Bernard
Général de corps aérien norlain (
Marie, Léon, Ignace)
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
C. - Armée de l'air
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'année de l'air pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Wanné (Pierre, Marie, Jacques)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
C. - Armée de l'air
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'année de l'air pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Vallat (François, Claude, Alphonse)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
C. - Armée de l'air
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'année de l'air pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Mathieu (Roger, Yves, Pierre)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
C. - Armée de l'air
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'année de l'air pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Lebrun (Jean-Claude, René, Guislain)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
C. - Armée de l'air
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'année de l'air pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Lartigau (Claude, Jean, Régis)
Général d'armée aérienne
inspecteur général des armées
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
C. - Armée de l'air
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'année de l'air pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Lanata (Vincent, Paul, André)
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
C. - Armée de l'air
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'année de l'air pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Dumas (Alain, Jean, Pierre, Philippe)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
C. - Armée de l'air
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'année de l'air pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
B. - Marine
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
B. - Marine
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Orsini (Francis, Jean, Charles)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
B. - Marine
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles, Joseph)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
B. - Marine
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Langre (Ghislain)
Vice-amiral d'escadre de
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
B. - Marine
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Deramond (François, Dominique, Alexandre)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
B. - Marine
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Coatanéa (Alain)
Amiral
chef d'état-major de la marine, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
B. - Marine
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Calmon (Pierre, André)
Amiral
inspecteur général des années
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
B. - Marine
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.