26 Mai 1993

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pierre Dartout
Objet:
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer
sous-préfet
directeur adjoint
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000727173(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Marie-Jeanne Amable
Objet:
au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer
attaché principal d'administration centrale
conseiller technique, chargée des interventions économiques et financières, de l'emploi et du R.M.I
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000727173(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Ton-That (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Sirac (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Plessiet (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Nicolas (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Morelle (Hugues)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Letoumeux (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Launay (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Lasalle (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Lambert (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Genouel (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Fortin (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Fogret (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Ferrières (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Duquenoy (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Drean (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Cohen (Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Chouffeur (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Catherine (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Baudet (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Alonso (Abel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Taillepied (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Rucar (Delphine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Rigout (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Recorbet (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Rampillon (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Raguenes (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Rades (Tatjana)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Pilois (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Petton (Bénédicte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Padilla (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Morcel (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Louet (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Leveque (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Laglaine (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Kerzerho (Raphaëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Hureau (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Gaudin (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Cordonnier (Marie-Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Blaise (Agathe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Bernard (Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
Promotion 1991
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur chimiste de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000727125(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Will (Pierre-Etienne)
professeur au Collège de France
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année universitaire 1993-1994
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuels de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1993-1994
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000727124(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Souyri (Pierre-François)
chargé des fonctions de directeur des études de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année universitaire 1993-1994
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuels de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1993-1994
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000727124(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Lombard (Denys)
directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année universitaire 1993-1994
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuels de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1993-1994
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000727124(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Genet (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année universitaire 1993-1994
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuels de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1993-1994
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000727124(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Gaborieau (Marc)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année universitaire 1993-1994
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuels de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1993-1994
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000727124(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Bouchez (Daniel)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année universitaire 1993-1994
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuels de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1993-1994
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000727124(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année universitaire 1993-1994
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuels de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1993-1994
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000727124(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Pigeot (Jacqueline)
professeur à l'université Paris-VII
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année universitaire 1993-1994
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuels de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1993-1994
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000727124(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Caillat (Colette)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures de chercheur contractuel à l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année universitaire 1993-1994
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de chercheur contractuels de l'Ecole française d'Extrême-Orient pour l'année 1993-1994
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
ecole
JORFTEXT000000727124(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles)
Général d'armée
inspecteur général des armées
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Tartanac (Jean, Eugène, Henry)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph)
Général d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Salaün (Henri, Alain, Hervé)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Rousseau-Dumarcet (Yann, Marie, Paul, Alphonse)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Monchal (Amédée, Marc, Yves)
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Lafont (André, Charles, Auguste)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Cot (Jean, René, Michel)
Général d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Augé (Jean, Pierre, Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph, Emmanuel)
Général de corps d'armée d'
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Arnold (Philippe, Claude, Emile)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De:
Bernard
Général de corps aérien norlain (
Marie, Léon, Ignace)
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
C. - Armée de l'air
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'année de l'air pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Wanné (Pierre, Marie, Jacques)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
C. - Armée de l'air
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'année de l'air pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Vallat (François, Claude, Alphonse)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
C. - Armée de l'air
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'année de l'air pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Mathieu (Roger, Yves, Pierre)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
C. - Armée de l'air
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'année de l'air pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Lebrun (Jean-Claude, René, Guislain)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
C. - Armée de l'air
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'année de l'air pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Lartigau (Claude, Jean, Régis)
Général d'armée aérienne
inspecteur général des armées
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
C. - Armée de l'air
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'année de l'air pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Lanata (Vincent, Paul, André)
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
C. - Armée de l'air
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'année de l'air pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Dumas (Alain, Jean, Pierre, Philippe)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
C. - Armée de l'air
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'année de l'air pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
B. - Marine
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
B. - Marine
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Orsini (Francis, Jean, Charles)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
B. - Marine
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles, Joseph)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
B. - Marine
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Langre (Ghislain)
Vice-amiral d'escadre de
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
B. - Marine
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Deramond (François, Dominique, Alexandre)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
B. - Marine
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Coatanéa (Alain)
Amiral
chef d'état-major de la marine, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
B. - Marine
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Calmon (Pierre, André)
Amiral
inspecteur général des années
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993
B. - Marine
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1993 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712705(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Henri Conze
Objet:
délégué général pour l'armement
Remplace:M. Yves Sillard
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712704(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Joël Balavoine
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur de la jeunesse et de la vie associative
Remplace:Mme Geneviève Domenach-Chich
Groupe:
Direction de la jeunesse et de la vie associative
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000543680(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Wendlinger (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
Promotion octobre 1991
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
JORFTEXT000000543679(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Sinno (Walid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
Promotion octobre 1991
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
JORFTEXT000000543679(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Rogel (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
Promotion octobre 1991
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
JORFTEXT000000543679(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Place (Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
Promotion octobre 1991
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
JORFTEXT000000543679(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Laurens (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
Promotion octobre 1991
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
JORFTEXT000000543679(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Larger (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
Promotion octobre 1991
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
JORFTEXT000000543679(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Huard (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
Promotion octobre 1991
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
JORFTEXT000000543679(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Courtin (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
Promotion octobre 1991
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
JORFTEXT000000543679(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Bruyelles (Paul-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
Promotion octobre 1991
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
JORFTEXT000000543679(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Bardoux (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
Promotion octobre 1991
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
JORFTEXT000000543679(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Amblard (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
Promotion octobre 1991
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
JORFTEXT000000543679(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Penon (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
Promotion novembre 1991
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
JORFTEXT000000543679(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Gozlan (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
Promotion novembre 1991
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
JORFTEXT000000543679(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Boucher (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
Promotion novembre 1991
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
JORFTEXT000000543679(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Garbil (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
Promotion octobre 1991
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
JORFTEXT000000543679(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Chauvineau (Corine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
Promotion octobre 1991
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
JORFTEXT000000543679(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Mordacq (Frank)
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentant du ministre du budget
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000543675(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Louis-Pasteur (Strasbourg-I)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre et en novembre 1991
JORFTEXT000000543585(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Michel Pébereau
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque nationale de Paris
Remplace:M. René Thomas
Groupe:
Banque nationale de Paris
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000542652(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Barjou (Guy, Claude)
Commissaire général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1993-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
réintégration
26 Mai 199326/05/1993
De: Castellan (Dominique, Jean-Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la société DCN International
Objet:
dans les cadres
date_debut="1993-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
réintégration
26 Mai 199326/05/1993
De: Dubourg (Yves, René, Alfred)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1993-08-19"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Arnauld (Antoine, Louis, Marie)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1993-08-12"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Caron (François, Michel, Marie, Ignace)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1993-08-07"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Verlot (Philippe, Jean, Maurice)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-08-06"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Bellec (Jacques, Loïc)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-08-05"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Durand (Jacques, Joseph, Marie, Louis)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Subra (Claude, Jean, Pierre)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1993-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Auger (Robert, Albert, Marie)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-07-22"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Gautier (Jean, Philippe, André)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
maintenu dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="1993-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Jeanneton (Christian, Marie, Albert, Pierre, Louis)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé du 2e corps d'armée et des forces françaises en Allemagne
Groupe:
Direction du service de santé du 2e corps d'armée et des forces françaises en Allemagne
date_debut="1993-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Borredon (Paul, Jean, Pierre)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé en région aérienne nord-Est
Groupe:
Direction du service de santé en région aérienne nord-Est
date_debut="1993-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Bertin (Jean-Claude, Marie, Gaston)
Général de corps d'armée
Objet:
directeur du personnel militaire de l'armée de terre
Groupe:
Direction du personnel militaire de l'armée de terre
date_debut="1993-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Langlois (Pierre, Paul, Georges)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Dumon (Bernard, Guy, Serge)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, pour prendre rang du 17 septembre l993
Au grade de général de brigade aérienne
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1993-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
conférés
26 Mai 199326/05/1993
De: Renard (Etienne, Alain)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1993-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
conférés
26 Mai 199326/05/1993
De: Borredon (Paul, Jean, Pierre)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1er section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
conférés
26 Mai 199326/05/1993
De: Favin-Lévêque (Jacques, Daniel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
admission
26 Mai 199326/05/1993
De: Moreau (Hubert, René, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1993-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
admission
26 Mai 199326/05/1993
De: Guinard (Yvon, Marie, Jacques)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1993-06-14"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000528750(source JORF)
admission
26 Mai 199326/05/1993
De: Laurent (Dominique)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
de longue durée auprès de la ville de Paris sur un emploi de directeur de la commune de Paris
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-05-03"
JORFTEXT000000528749(source JORF)
détachement
26 Mai 199326/05/1993
De: Claude Martinand
directeur des affaires économiques et internationales au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
au nom du ministre du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du logement"
JORFTEXT000000528747(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 199326/05/1993
De: Nicole Zeisser
chef de service au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
au nom du ministre du logement
dans la limite des attributions de la direction des affaires économiques et internationales, tous actes, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du logement"
JORFTEXT000000528747(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 199326/05/1993
De: d'Exploitation Radio Chic (S.E.R.C.)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
JORFTEXT000000361491(source JORF)
conférés
26 Mai 199326/05/1993
De: d'Exploitation Radio Chic (S.E.R.C.)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
JORFTEXT000000361491(source JORF)
conférés
26 Mai 199326/05/1993
De: Pattyn (Christian)
Objet:
au titre de représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Opéra de Paris
Remplace:M. Gautier (Louis)
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000361489(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Hervé Bechade
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Limoges
Remplace:M. Guy Pouzard
Groupe:
Académie de Limoges
conseil_des_ministres
recteur_academie="Limoges"
JORFTEXT000000361488(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Alain Morvan
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Clermont-Ferrand
Remplace:M. Christian Philip
Groupe:
Académie de Clermont-Ferrand
conseil_des_ministres
recteur_academie="Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000361487(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Nam (Hai Kim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Chevalier (Bric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Zellek (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Vanoost (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Thomas (Jean-Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Steininger (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Rodrigues (Carlos)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Paradis (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Launay (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Fauvre (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Dufaux (Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Dirand (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Derenne (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Buhe (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Bouziane (Khalid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Beaunieux (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Adam (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Lemouel (Violaine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000361446(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Tatania (Denis)
école supérieure de l'électronique de l'armée de terre, Rennes
Objet:
dans le grade d'inspecteur principal adjoint d'études
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000346743(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Blouin (Jean)
direction centrale des transmissions, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le grade d'inspecteur principal adjoint d'études
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000346743(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Contanciel (Joëlle)
direction des télécommunications et systèmes d'informations, Bordeaux
Objet:
dans le grade d'inspecteur principal adjoint d'études
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000346743(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Jean Le Camus
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4°
membres relevant de administrations intéressées à la formation des sages-femmes
b)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre suppléant
Groupe:
Fédération hospitalière de France
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Gabriel Blancher
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4°
membres relevant de administrations intéressées à la formation des sages-femmes
a)
Sur proposition du ministre chargé des universités
Membre suppléant
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Jean Robert Giraud
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1°
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Robert Renaud
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1°
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Georges Pontonnier
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1°
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Jean Joël Leng
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1°
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Maurice Bruhat
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1°
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Jacques Barrat
Les professeurs
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1°
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Béatrice Tibermont-Hachette
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
Sur proposition de l'Union nationale de syndicats de sages-femmes françaises
Membre suppléant
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Michèle Mascart
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes surveillantes-chefs
Membre suppléant
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Lily Weibel
Docteur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4°
membres relevant de administrations intéressées à la formation des sages-femmes
c) Au titre du c'du 4o de l'article 3 de l'arrêté du
4 novembre 1985
Membre suppléant
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Nicole Atechian
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
3°
membres appartenant à la profession
a)
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Nicole Mesnil Gasparovic
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2°
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
b)
Sur proposition de l'Association nationale d'enseignement et de recherche pédagogique pour la formation des étudiants sages-femmes
Membre suppléant
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Martine Poutas-Hicker
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2°
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des directrices et monitrices des écoles et des écoles de cadres de sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Marthe Mottin
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2°
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des directrices et monitrices des écoles et des écoles de cadres de sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Françoise Maratray
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2°
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des directrices et monitrices des écoles et des écoles de cadres de sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Anne-Marie Barbier
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2°
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des directrices et monitrices des écoles et des écoles de cadres de sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Dominique Bachelier
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2°
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des directrices et monitrices des écoles et des écoles de cadres de sages-femmes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Michel Depinoy
Docteur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4°
membres relevant de administrations intéressées à la formation des sages-femmes
c) Au titre du c'du 4o de l'article 3 de l'arrêté du
4 novembre 1985
Membre titulaire
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Gérard Décour
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4°
membres relevant de administrations intéressées à la formation des sages-femmes
b)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre titulaire
Groupe:
Fédération hospitalière de France
duree="trois ans"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Francis Gold
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4°
membres relevant de administrations intéressées à la formation des sages-femmes
a)
Sur proposition du ministre chargé des universités
Membre titulaire
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Michel Schweitzer
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1°
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Pierre Mares
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1°
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: François Laffargue
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1°
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Pierre Grasieux
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1°
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Marc Gainerie
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1°
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Dominique Cabrol
Les professeurs
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1°
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Anne Cottu
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
Sur proposition de l'Union nationale de syndicats de sages-femmes françaises
Membre titulaire
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Annie Delayen
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes surveillantes-chefs
Membre titulaire
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Madeleine Lemoine
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
3°
membres appartenant à la profession
b)
Sur proposition de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Marie-Claude Fernandez
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
3°
membres appartenant à la profession
b)
Sur proposition de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Rolande Grente
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
3°
membres appartenant à la profession
a)
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Christiane Roux
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2°
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
b)
Sur proposition de l'Association nationale d'enseignement et de recherche pédagogique pour la formation des étudiants sages-femmes
Membre titulaire
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Francine Baillergeant-Chauvreau
Noëlle Durney, Jacqueline Girons, Michèle Ladet-Miallet, Evelyne Mothe
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2°
représentants du personnel de direction et d'encadrement des écoles
a)
Sur proposition de l'Association nationale des directrices et monitrices des écoles et des écoles de cadres de sages-femmes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Pascal Bousquet
Professeur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de école de sages-femmes
Groupe:
Conseil de perfectionnement de école de sages-femmes
duree="trois ans"
ecole="École de sages-femmes"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De:
Seebacher
Docteur
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de école de sages-femmes
Groupe:
Conseil de perfectionnement de école de sages-femmes
duree="trois ans"
ecole="École de sages-femmes"
JORFTEXT000000346742(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Jean-Pierre Henry
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
JORFTEXT000000346741(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 199326/05/1993
De: Benassayag (Maurice)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé en position de détachement de longue durée
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-04-20"
JORFTEXT000000345759(source JORF)
réintégration
26 Mai 199326/05/1993
De: Jean-François Poyau
Objet:
délégué à l'information et à la communication
Remplace:M. Philippe-Charles Pailliart
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000179093(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Truong (Xuan Mi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Stambolieva (Zdravka)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Romanens (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Farges (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Torres (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Simminger (Jérome)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Shingleton (Christopher)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Sautier (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Pouillot (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Plantié (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Perrotin (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Pech (Jérome)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Martin (Manuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Le Lamer (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Isnard (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Gonzalez (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Gabilan (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Euzen (Paul-Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Dettes (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Denys (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Delon (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Debuisschert (Quentin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Corda (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Colin (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Cisterne (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Charbonnel (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Cané (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Brisson (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Bracou (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Bonnevialle (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Boland (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Boissière (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Billard (Noël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Belorgeot (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Armengol (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Werthle (Myriam)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Vigneaux (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Vannier (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Thoraval (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Susini (Marie, Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Ruffin (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Rondot (Anne, France)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Reposai (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Pagès (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Morin (Marion)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Liétard (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Lherbier (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Lassure (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Hennenfent (Sandra)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Goupil (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Faller (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Bruckert (Edith)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Boisset (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Beriemont (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Benoit (Marie, Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Avenant (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'Ingénieurs de génie chimique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'Ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000178132(source JORF)
diplome
26 Mai 199326/05/1993
De: Richard (Jean)
Objet:
au titre de représentant de la communauté scientifique
membre du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Remplace:M. Lagasse (Jean)
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000178131(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Maurin (Maurice)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000178131(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Legeais (Raymond)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000178131(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Flamant (Robert)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000178131(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Duranton (Henri)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000178131(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Dagognet (François)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000178131(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Cluzel (Jean)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000178131(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Mornex (René)
Objet:
président du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Remplace:M. Luchaire (François)
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000178131(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Gilson (Pierre)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000178131(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Chaigneau (Yves)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000178131(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Cambus (Claude)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000178131(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Marie-Claude Oury
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie d'Orléans-Tours
Remplace:M. Gabriel Bianciotto
Groupe:
Académie d'Orléans-Tours
conseil_des_ministres
recteur_academie="Orléans-Tours"
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nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Marchadour (Yann, Saïck, Gilbert)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1993-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000162701(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Chevalier (Gilles, Jean)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1993-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000162701(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Legriffon (Eliane, Jeanne, Victorine), épouse Loquet
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1993-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000162701(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Yves Bonnet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1993-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000162700(source JORF)
admission
26 Mai 199326/05/1993
De: Raby (Claude)
Professeur
de l'université de Limoges
Objet:
membre du conseil central gérant de la section C de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil central gérant de la section C de l'ordre des pharmaciens
JORFTEXT000000162659(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Bourlioux (Pierre)
Professeur
de l'université Paris-XI
Objet:
membre du conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil central de la section D de l'ordre national des pharmaciens
JORFTEXT000000162659(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Souleau (Charles)
Professeur
directeur de l'unité de formation et de recherche pharmaceutique de l'université Paris-XI
Objet:
membres du conseil central gérant de la section B de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil central gérant de la section B de l'ordre national des pharmaciens
JORFTEXT000000162659(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Collombel (Christian)
Professeur
de l'université Lyon-I
Objet:
membres du conseil central gérant de la section B de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil central gérant de la section B de l'ordre national des pharmaciens
JORFTEXT000000162659(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Vigneron (Claude)
Professeur
de l'université Nancy-I
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
JORFTEXT000000162659(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Revol (André)
Professeur
de l'université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
JORFTEXT000000162659(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Foucher (Jean-Pierre)
Professeur
de l'université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
JORFTEXT000000162659(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Coupez-Aiach (Marine)
Professeur
de l'université Paris-V
Objet:
membre du conseil central de la section G
Groupe:
Conseil central de la section G
JORFTEXT000000162659(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Guilbaud (Françoise)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
chef de service, rattachée pour sa gestion au ministère de la défense
administrateur civil hors classe détaché
Groupe:
Service, rattachée pour sa gestion au ministère de la défense
date_debut="1993-10-04"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000162658(source JORF)
réintégration
26 Mai 199326/05/1993
De: Lambert (Evelyne)
médecin-capitaine ; 8 ans de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="8"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000162656(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Dreyfus, née Moulard (Laurence)
institutrice ; 2 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="2"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000162656(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Ferracci (Catherine)
médecin dans un service d'aide médicale d'urgence ; 11 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="11"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000162656(source JORF)
nomination
26 Mai 199326/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.