JORFTEXT000000715723


De:
Suchet
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Schiffers
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Salomon
union des chambres syndicales de l'industrie du pétrole
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Quere
institut de soudure. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Pire
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Patron
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Mocquet
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Maria
société Stein-Industrie. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Leveque
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Kennel
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Gesquiere
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Gakyere
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Florin
groupement des associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Demeulenaere
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Corcos
bureau Veritas. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Chevasson
association française des ingénieurs en appareils à pression. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Chagniot
chambre syndicale des gaz industriels, médicaux et de l'anhydride carbonique. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Campion
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Bouillon
syndicat général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Thomas
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Simier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Secretin
union des industries chimiques. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Grandemange
société Framatome. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: François
association pour la qualité des appareils à pression
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Desse
syndicat professionnel de l'industrie des engrais azotés
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Coste
comité français du butane et du propane. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Bernard
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Truchon
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Simonnet
chambre syndicale nationale des constructeurs et constructeurs-installateurs de matériels et d'équipements frigorifiques
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Murry
chambre syndicale de la sidérurgie française. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Lafrance
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Desperier
syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Cacioppo
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Bertin
chambre syndicale des fabricants de tubes d'acier. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Valibus
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Société (Lagneau)
nationale des chemins de fer français. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Marez
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Gaz (Cazade)
de France. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Electricité (Berge)
de France. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Daubresse
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Ranquet
ingénieur en chef de l'armement. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Lebeau
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Belmain
ingénieur général des ponts et chaussées. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Vallart
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Barthelemy
ingénieur général des mines. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Jamet
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Barrachin. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Boillot
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Varriot
ancien directeur aux établissements Bignier Schmid-Laurent
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Schlumberger
ancien directeur technique de la société C.M.P
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Osweiller
ingénieur au département Calcul du centre technique des industries mécaniques
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Nouvet
ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Noel
ingénieur en chef de l'armement (génie maritime)
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Mudry
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Laloy
président de l'association française des qualiticiens
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Hervo
ingénieur en chef à la Société générale de techniques et d'études
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Havard
ingénieur en chef de l'armement (génie maritime) à la société Technicatome
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Dubost
ingénieur à la direction de la recherche et du développement de la société Pechiney
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Colombie
directeur scientifique de l'institut de recherches de la sidérurgie française
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Zakrzewski
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Noguera
direction régionale de l'industrie et de la recherche, région Ile-de-France. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Lecointe
direction régionale de l'industrie et de la recherche, région Nord-Pas-de-Calais. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Hurtado
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Gaumy
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Carpentier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Boutard
direction régionale de l'industrie et de la recherche, région Rhône-Alpes. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Boissé
conseil général des mines
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: de Mets
Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Labelle (Guillet, M.)
service d'action régionale pour la sécurité et la compétitivité industrielles
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Flandrin
service central de sûreté des installations nucléaires
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Dupuis
direction régionale de l'industrie et de la recherche, région Centre. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Roumier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Guillevic. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Chamboredon
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Labelle
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Sécrétaire
Groupe:
désignation
18 Février 199018/02/1990
De:
Guillet
ingénieur en chef des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
désignation
18 Février 199018/02/1990
De: Flandrin
ingénieur des instruments de mesure
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général adjoint
Groupe:
désignation
18 Février 199018/02/1990
De:
Boissé
ingénieur général des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
désignation
18 Février 199018/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.