JORFTEXT000000715757

De: Converset (Jean-Baptiste)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er septembre 1989
retraite le 5 mars 1990
a_sa_demande
depart_retraite
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promotion
12 Juin 199012/06/1990
De: Melix (Jean)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er octobre 1989
retraite le 1er avril 1990
a_sa_demande
depart_retraite
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promotion
12 Juin 199012/06/1990
De: Burnet (Jean)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er novembre 1989
retraite le 20 mai 1990
a_sa_demande
depart_retraite
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promotion
12 Juin 199012/06/1990
De: Rigon (Alphonse)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er décembre 1989
retraite le
11 juin 1990
a_sa_demande
depart_retraite
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promotion
12 Juin 199012/06/1990
De: Rondeau (André)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er décembre 1989
retraite le 5 juin 1990
a_sa_demande
depart_retraite
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promotion
12 Juin 199012/06/1990
De: Debard (Paul)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er décembre 1989
retraite le 5 juin 1990
a_sa_demande
depart_retraite
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promotion
12 Juin 199012/06/1990
De: Boymond (René)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er décembre 1989
retraite le 4 juin 1990
a_sa_demande
depart_retraite
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promotion
12 Juin 199012/06/1990
De: Tafani (Marc)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er décembre 1989
retraite le 30 juin 1990
a_sa_demande
depart_retraite
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promotion
12 Juin 199012/06/1990
De: Pierard (Maurice)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er décembre 1989
retraite le 30 juin 1990
a_sa_demande
depart_retraite
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promotion
12 Juin 199012/06/1990
De: Terrade (Pierre)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er décembre 1989
retraite le 15 juin 1990
a_sa_demande
depart_retraite
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promotion
12 Juin 199012/06/1990