JORFTEXT000000716291
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Roudier (Jacques)
représentant le ministre chargé de la marine marchande
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
représentants de l'Etat pour la période restant à courir du mandat de leur prédécesseur, soit
Remplace:
M. Dujardin (Bernard)
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
date_fin
=
"
1990-11-26
"
JORFTEXT000000716291
(source JORF)
nomination
07 Juillet 1990
07/07/1990
De:
Lehuerou-Kerisel (Thierry)
représentant le ministre chargé des ports maritimes
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
représentants de l'Etat pour la période restant à courir du mandat de leur prédécesseur, soit
Remplace:
M. Brossier (Christian)
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
date_fin
=
"
1990-11-26
"
JORFTEXT000000716291
(source JORF)
nomination
07 Juillet 1990
07/07/1990
De:
Comolli (Jean-Dominique)
représentant le ministre chargé des douanes et des droits indirects
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
représentants de l'Etat pour la période restant à courir du mandat de leur prédécesseur, soit
Remplace:
M. Weber (Jean)
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
date_fin
=
"
1990-11-26
"
JORFTEXT000000716291
(source JORF)
nomination
07 Juillet 1990
07/07/1990
