Conseil national des communautés portuaires (organisation)


De: Sammarcelli (Michel)
président du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
représentant des ports maritimes
Remplace:M. Hanquiez (Bernard)
Groupe:
nomination
24 Janvier 199824/01/1998
De: Le Cacheux (Benoît)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
représentant des ports maritimes
Remplace:M. Ravisse (Henri)
Groupe:
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bouvet (Jacques)
président du Port autonome de Dunkerque
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentant des ports maritimes
Remplace:M. Caulier (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Garnier (Etienne)
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentant des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Remplace:M. Aïm (Pierre)
Groupe:
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Meynet (Michel)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
Remplace:M. Roudier (Jacques)
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Valladon (René)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires pour la période restant à courir des mandats de leurs prédécesseurs
représentants des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Remplace:M. Grandemange (Michel)
Groupe:
nomination
11 Mars 199711/03/1997
De: Toubol (Armand)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires pour la période restant à courir des mandats de leurs prédécesseurs
représentants des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Remplace:M. Feve (Michel)
Groupe:
nomination
11 Mars 199711/03/1997
De: Veyrier (Yves)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires pour la période restant à courir des mandats de leurs prédécesseurs
représentants des organisations syndicales
les plus représentatives des personnels portuaires
Remplace:M. Valladon (René)
Groupe:
nomination
11 Mars 199711/03/1997
De: Minot (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires pour la période restant à courir des mandats de leurs prédécesseurs
représentants des organisations syndicales
les plus représentatives des personnels portuaires
Remplace:M. Fortier (Jack)
Groupe:
nomination
11 Mars 199711/03/1997
De: Rufenacht (Antoine)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires pour la période restant à courir des mandats de leurs prédécesseurs
Au titre des collectivités locales
Remplace:M. Muselet (Jean)
Groupe:
nomination
11 Mars 199711/03/1997
De: Dupuydauby (Jacques)
Objet:
président du Conseil national des communautés portuaires
Groupe:
duree="trois ans"
president
renouvellement
06 Décembre 199606/12/1996
De: Glimet (Emmanuel)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
Remplace:Mme Jeanblanc-Risler (Florence)
Groupe:
nomination
19 Juillet 199619/07/1996
De: Duhamel (Pierre-Mathieu)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
représentant du ministre chargé des douanes et droits indirects
Remplace:M. Vialla (Jean-Luc)
Groupe:
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Chemineau (Yves)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
Remplace:M. Messiaen (Alain)
Groupe:
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: Aïm (Pierre)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
Remplace:M. Roux-Alezais (Henry)
Groupe:
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Chavarot (André)
représentant le ministre chargé des ports maritimes
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
Remplace:M. du Mesnil (Hubert)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: Vialla (Jean-Luc)
représentant le ministre chargé des douanes et des droits indirects
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Roudier (Jacques)
représentant le ministre chargé de la marine marchande
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Mesnil (Hubert du)
représentant le ministre chargé des ports maritimes
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Belmain (Marius)
représentant le ministre chargé des transports terrestres
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Trorial (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Roux-Alezais (Henry)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Rivoalen (Paul-Marie)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Pigoreau (Claude)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Pereon (Roger)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Morin (Yves)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Lobadowsky (Alexis)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Liguori (Christian)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Le Drian (Jean-Yves)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Kindermans (Michel)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Karsenti (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Hannon (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Grandemange (Michel)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Gouvart (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Feve (Michel)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Deneuville (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Courtel (Joseph-Erwan)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Clebsattel (Edouard de)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Chabrerie (Jean)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Bouthillier (Gilles)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Berlet (Edouard)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Andrieu (Roland)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Schutz (Jean)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des ports maritimes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Ravisse (Henri)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des ports maritimes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Pourcher (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des ports maritimes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Leloup (Eric)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des ports maritimes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Lalitte (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des ports maritimes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Hanquiez (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des ports maritimes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Guillemot (Yannick)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des ports maritimes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Caulier (Jean-Marie)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des ports maritimes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Valladon (René)
(C.G.T.-F.O.)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des organisations syndicales
les plus représentatives des personnels portuaires et des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Rion (Jean-Claude)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des organisations syndicales
les plus représentatives des personnels portuaires et des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Messiaen (Alain)
(C.G.T.)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des organisations syndicales
les plus représentatives des personnels portuaires et des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Maur (Jean-Claude)
(C.F.E.-C.G.C.)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des organisations syndicales
les plus représentatives des personnels portuaires et des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Lefebvre (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des organisations syndicales
les plus représentatives des personnels portuaires et des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Hulot de Collard (Jean-Marie)
(C.F.T.C.)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des organisations syndicales
les plus représentatives des personnels portuaires et des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Genet (Bernard)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des organisations syndicales
les plus représentatives des personnels portuaires et des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Gautier (Robert)
(C.G.T.)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des organisations syndicales
les plus représentatives des personnels portuaires et des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Fortier (Jack)
(C.G.T.)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des organisations syndicales
les plus représentatives des personnels portuaires et des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Braems (Jacques)
(cadre indépendant)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
représentants des organisations syndicales
les plus représentatives des personnels portuaires et des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Saumade (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
c) Désignés par l'assemblée des présidents de conseils généraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Dejoie (Luc)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
c) Désignés par l'assemblée des présidents de conseils généraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Cousin (Bertrand)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
b) Désignés par l'assemblée des présidents de conseils régionaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Muselet (Jean)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
a) Désignés par l'Association des maires de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Maille (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
a) Désignés par l'Association des maires de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Jeanblanc-Risler (Florence)
représentant le ministre chargé du commerce extérieur
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Heymonet (Andrée)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
b) Désignés par l'assemblée des présidents de conseils régionaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Vialla (Jean-Luc)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
pour la période restant à courir du mandat de son prédécesseur
au titre des représentants de l'Etat, représentant le ministre chargé des douanes et des droits indirects
Remplace:M. Comolli (Jean-Dominique)
Groupe:
nomination
15 Juin 199415/06/1994
De: Leloup (Eric)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
représentant des ports maritimes
pour la période restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Raoul-Duval (Hubert)
Groupe:
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Heymonet (Andrée)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
pour la période restant à courir du mandat de son prédécesseur
au titre des collectivités locales, désignée par l'assemblée des présidents de conseils régionaux
Remplace:M. Marchand (Yves)
Groupe:
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Cousin (Bertrand)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires pour la période restant à courir du mandat de son prédécesseur
Au titre des collectivités locales désigné par l'assemblée des présidents de conseils régionaux
Remplace:M. Lombard (Georges)
Groupe:
nomination
12 Juin 199312/06/1993
De: Guillemot (Yannick)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
représentant des ports maritimes
pour la période restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Courtel (Joseph-Erwan)
Groupe:
nomination
12 Juin 199312/06/1993
De: Jeanblanc-Risler (Florence)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
au titre des représentants de l'Etat, représentant le ministre chargé du commerce extérieur
pour la période restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:Mme Armaignac (Marie-Christine)
Groupe:
nomination
21 Novembre 199221/11/1992
De: M.Giuily (Eric)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce international
Groupe:
date_fin="1994-12-29"
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Roux-Alezais (Henry)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce international
Groupe:
date_fin="1994-12-29"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Roudier (Jacques)
représentant le ministre chargé de la marine marchande
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Décembre 199129/12/1991
De: Maistre (Claude)
représentant le ministre chargé des transports terrestres
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Décembre 199129/12/1991
De: Lehuerou-Kerisel (Thierry)
représentant le ministre chargé des ports maritimes
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Décembre 199129/12/1991
De: Comolli (Jean-Dominique)
représentant le ministre chargé des douanes et des droits indirects
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Décembre 199129/12/1991
De: Armaignac (Marie-Christine)
représentant le ministre chargé du commerce extérieur
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Décembre 199129/12/1991
De: Dupuydauby (Jacques)
comme président du Conseil national des communautés portuaires
Objet:
à compter de la date de publication du présent décret
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
05 Décembre 199005/12/1990
De: Pigoreau (Claude)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires pour la période restant à courir de son prédécesseur, soit
Remplace:M. Heurtel (Jacques)
Groupe:
date_fin="1990-11-26"
nomination
24 Août 199024/08/1990
De: Roudier (Jacques)
représentant le ministre chargé de la marine marchande
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
représentants de l'Etat pour la période restant à courir du mandat de leur prédécesseur, soit
Remplace:M. Dujardin (Bernard)
Groupe:
date_fin="1990-11-26"
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Lehuerou-Kerisel (Thierry)
représentant le ministre chargé des ports maritimes
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
représentants de l'Etat pour la période restant à courir du mandat de leur prédécesseur, soit
Remplace:M. Brossier (Christian)
Groupe:
date_fin="1990-11-26"
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Comolli (Jean-Dominique)
représentant le ministre chargé des douanes et des droits indirects
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
représentants de l'Etat pour la période restant à courir du mandat de leur prédécesseur, soit
Remplace:M. Weber (Jean)
Groupe:
date_fin="1990-11-26"
nomination
07 Juillet 199007/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.