JORFTEXT000000716740


De: Reyssat (Maurice)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er février 1990; en retraite le
15 août 1990
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990
De: Tranchant (Claude)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er janvier 1990; en retraite le
2 juillet 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990
De: Vingatta-Radja (Ramaradja)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er février 1990; en retraite le
7 août 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990
De: Le Carrour (Antoine)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er janvier 1990; en retraite le
9 juillet 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990
De: Gironde (Pierre)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er janvier 1990; en retraite le
9 juillet 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990
De: Roullac (Marcel)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er janvier 1990; en retraite le
6 juillet 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990
De: Pommier (Marc)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er janvier 1990; en retraite le
6 juillet 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990
De: Auffret (Jean)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er janvier 1990; en retraite le
6 juillet 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990
De: Desphieux (André)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er janvier 1990; en retraite le
5 juillet 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990
De: Leblanc (Pierre)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er janvier 1990; en retraite le
4 juillet 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990
De: Lutel (Guy)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er janvier 1990; en retraite le
3 juillet 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990
De: Beucler (Roger)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er janvier 1990; en retraite le
3 juillet 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990
De: Hervé (Roger)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er janvier 1990; en retraite le
2 juillet 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990
De: Fillon (Antoine)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er janvier 1990; en retraite le
2 juillet 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990
De: Dibon (André)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er janvier 1990; en retraite le
2 juillet 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990
De: Bezanger (Georges)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er février 1990; en retraite le
6 août 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990
De: Santin (André)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er février 1990; en retraite le
2 août 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990
De: Labetoulle (Jean)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le 1er février 1990; en retraite le
11 août 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716740(source JORF)
promotion
13 Septembre 199013/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.