JORFTEXT000000720672


De: de Keyzer (Bruno)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
techniciens
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
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nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Pinheiro (José)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
réalisateurs de films
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
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nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Caucheteux (Pascal)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
producteurs de films de long métrage
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
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nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Neyrac (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
chefs d'entreprise appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
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nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Frilley (Pierre)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
chefs d'entreprise appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
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nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Dubus (Marie-Sophie)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
techniciens
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
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nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Hennequin (Dominique)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
techniciens
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
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nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Derobe (Alain)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
techniciens
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
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nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Vigne (Daniel)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
réalisateurs de films
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
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nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Rocca (Alain)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
producteurs de films de long métrage
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
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nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Mercier (Jean-François)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
chefs d'entreprise appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000720672(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Forveille (Pierre-Luc)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
chefs d'entreprise appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000720672(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Mahieux (François)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
Président de la commission prévue à l'article 3 du décret du 28 mars 1977 relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
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nomination
12 Octobre 199112/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.