JORFTEXT000000722157


De: Josselin (Charles)
président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: de Baudinière (Jean)
vice-président du conseil général de la Loire-Atlantique
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Naudi (Robert)
président du conseil général de l'Ariège
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Josselin (Charles)
président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Houssin (Pierre-Rémy)
président du conseil général de la Charente
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Collard (Henri)
président du conseil général de l'Eure
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Houssin (Pierre-Rémy)
président du conseil général de la Charente
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
élus locaux
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Lacourarie (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
représentant des entreprises
salariés du secteur des transports
au titre de la Confédération générale des cadres
Remplace:M. Charlemagne (Francis)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Giroir (Yves)
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
représentant des entreprises
salariés du secteur des transports
au titre de la Confédération générale des cadres
Remplace:M. Charlemagne (Francis)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Henceval (Jacques)
président de l'Union des usagers de véhicules de transport privé
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
représentant des entreprises
concourant à l'activité de transport
Remplace:M. Blois (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Lacourarie (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant des entreprises
salariés du secteur des transports
au titre de la Confédération générale des cadres
Remplace:M. Charlemagne (Francis)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Giroir (Yves)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant des entreprises
salariés du secteur des transports
au titre de la Confédération générale des cadres
Remplace:M. Charlemagne (Francis)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Segretain (Philippe)
président de l'Union des transports publics (U.T.P.); suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant des entreprises
concourant à l'activité de transport
Remplace:M. Peter (François)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Henceval (Jacques)
président de l'Union des usagers de véhicules de transport privé
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant des entreprises
concourant à l'activité de transport
Remplace:M. Blois (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Bourgeois (Guy)
délégué général de l'U.T.P
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant des entreprises
concourant à l'activité de transport
Remplace:M. Peter (François)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Gaye (Bernard)
sous-directeur, chargé de mission auprès de la direction générale de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
usagers des transports
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Cazale (Marcel)
président de la chambre d'agriculture des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
usagers des transports
Remplace:Mme Derepas (Christine)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De:
Michaud
directeur des industries touristiques
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Ministre du tourisme
Remplace:M. Ville (André)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Trottein (Robert)
sous-directeur des professions et des politiques touristiques
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Ministre du tourisme
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Crochemore (Daniel)
chef du département des infrastructures, des transports et du logement
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Ministre des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Belorgey (Gérard)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Bodin (Christian)
sous-directeur chargé de la coordination des affaires économiques; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Ministre des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Belorgey (Gérard)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Beaumont (René)
président du conseil général de Saône-et-Loire
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.