JORFTEXT000000723514


De: Rossigneux (Jean)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
suppléant du président du comité de coordination des programmes régionaux de la formation professionnelle et de l'apprentissage
membre de droit
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Hutteau (Yves)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
suppléant du président du comité de coordination des programmes régionaux de la formation professionnelle et de l'apprentissage
membre de droit
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Morichon (Jean-Pierre)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de la défense
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Meslier (Michel)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de la défense
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Brugeaud (Christian)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de la défense
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Arnaud (Daniel)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de la défense
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Lambert (Régis)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Vocanson (Bruno)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Mauchien (Jacques)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Maubant (Philippe)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Salles (Jean-Louis)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de la fonction publique, et de la modernisation de l'administration
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Bouyx (Benoît)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Boudier (Marc)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Benoist (Pierre)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Caron (Daniel)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des enseignements supérieurs
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Brunet (Daniel)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des enseignements supérieurs
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Lescop (Bernard)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Dayan (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Bendouba (Amid)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Jourdan-Desforges (Corinne)
(suppléante)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Leroy (Martine)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de la fonction publique, et de la modernisation de l'administration
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Guilliet (Béatrice)
(suppléante)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Saillant (Danièle)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des enseignements supérieurs
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.