JORFTEXT000000723514
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rossigneux (Jean)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
suppléant du président du comité de coordination des programmes régionaux de la formation professionnelle et de l'apprentissage
membre de droit
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
suppleant
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(source JORF)
nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Hutteau (Yves)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
suppléant du président du comité de coordination des programmes régionaux de la formation professionnelle et de l'apprentissage
membre de droit
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
suppleant
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(source JORF)
nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Morichon (Jean-Pierre)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de la défense
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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(source JORF)
nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Meslier (Michel)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de la défense
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Brugeaud (Christian)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de la défense
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Arnaud (Daniel)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de la défense
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Lambert (Régis)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Vocanson (Bruno)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Mauchien (Jacques)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Maubant (Philippe)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Salles (Jean-Louis)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de la fonction publique, et de la modernisation de l'administration
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Bouyx (Benoît)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Boudier (Marc)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Benoist (Pierre)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Caron (Daniel)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des enseignements supérieurs
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Brunet (Daniel)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des enseignements supérieurs
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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(source JORF)
nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Lescop (Bernard)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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(source JORF)
nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Dayan (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514
(source JORF)
nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Bendouba (Amid)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514
(source JORF)
nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Jourdan-Desforges (Corinne)
(suppléante)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514
(source JORF)
nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Leroy (Martine)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de la fonction publique, et de la modernisation de l'administration
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514
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nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Guilliet (Béatrice)
(suppléante)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514
(source JORF)
nomination
10 Avril 1992
10/04/1992
De:
Saillant (Danièle)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des enseignements supérieurs
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
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nomination
10 Avril 1992
10/04/1992