10 Avril 1992


De: Robert Viargues
Objet:
président du tribunal administratif de Lyon, comme président
Groupe:
Comité technique radiophonique de la région Rhône-Alpes, à Lyon
Tribunal administratif de Lyon, comme président
tribunal
tribunal_administratif="Lyon, comme président"
president
JORFTEXT000000723520(source JORF)
désignation
10 Avril 199210/04/1992
De: Marie-Jean Olek
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de la région Rhône-Alpes, à Lyon
Groupe:
Comité technique radiophonique de la région Rhône-Alpes, à Lyon
suppleant
JORFTEXT000000723520(source JORF)
désignation
10 Avril 199210/04/1992
De: Guy Marcillat
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de la région Rhône-Alpes, à Lyon
Groupe:
Comité technique radiophonique de la région Rhône-Alpes, à Lyon
suppleant
JORFTEXT000000723520(source JORF)
désignation
10 Avril 199210/04/1992
De: François Brousse
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Marie-Noëlle Laurent
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Attachée parlementaire
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Véronique Brachet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Attachée de presse
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Gilbert Santel
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Philippe Citroën
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Francis Masse
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Thibaud Malivoire de Camas
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Jacques Colliard
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Michèle Cascales
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Christophe Donon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000723518(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Rossigneux (Jean)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
suppléant du président du comité de coordination des programmes régionaux de la formation professionnelle et de l'apprentissage
membre de droit
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
suppleant
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Hutteau (Yves)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
suppléant du président du comité de coordination des programmes régionaux de la formation professionnelle et de l'apprentissage
membre de droit
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
suppleant
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Morichon (Jean-Pierre)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de la défense
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Meslier (Michel)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de la défense
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Brugeaud (Christian)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de la défense
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Arnaud (Daniel)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de la défense
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Lambert (Régis)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Vocanson (Bruno)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Mauchien (Jacques)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Maubant (Philippe)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Salles (Jean-Louis)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de la fonction publique, et de la modernisation de l'administration
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Bouyx (Benoît)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Boudier (Marc)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Benoist (Pierre)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Caron (Daniel)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des enseignements supérieurs
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Brunet (Daniel)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des enseignements supérieurs
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Lescop (Bernard)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Dayan (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Bendouba (Amid)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Jourdan-Desforges (Corinne)
(suppléante)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Leroy (Martine)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de la fonction publique, et de la modernisation de l'administration
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Guilliet (Béatrice)
(suppléante)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Saillant (Danièle)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des enseignements supérieurs
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Rimoux (Lionel)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000000723481(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Vught (Thierry)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Préfecture de l'Ain
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Ain"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000723481(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Guyon (Stéphane)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Indre
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
Préfecture de l'Ain
cabinet="Préfet de l'Ain"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000723481(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Peres (Marcel)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Gironde (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture de la Gironde (1re catégorie)
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000723480(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Jacques Lambert
préfet hors cadre
Objet:
conseiller pour la sécurité au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540694(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: DE LA COMMISSION PERMANENTE DU COMITE NATIONAL DES PROUDITS LAITIERS DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELLATIONS D'ORIGINE (INAO)
Objet:
membre
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000505993(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Christian Tardivon
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000357220(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Jean-Pierre Deck
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357220(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Noëlle Bellone
Objet:
au cabinet du ministre de la ville
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000357220(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Tridon (Guy)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Groupe:
Préfecture du Bas-Rhin
sous-prefet
JORFTEXT000000356969(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Lam Sung Foon (Fan, Yan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Vermeersch (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Tschirhart (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Rosa (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Rhaouti (Jawad)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Penaud (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Nissle (Romuald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Molins (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Millot (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Mazand (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Lindemann (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Leblanc (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Krantz (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Kocik (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Joly (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Humbert (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Hett (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Franoux (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Fourati (Imed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Flinois (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Dagobert (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Bernard (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Ben Rejeb (Sami)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Beaupied (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Bader (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Andriamirado (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Tournoud (Régine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Pflieger (Clarisse)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Lux (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Fest (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Drexler (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Delisle (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Cordier (Christelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Bloget (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Aurenty (Alice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Aouam (Rafika)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des industries textiles
JORFTEXT000000356937(source JORF)
diplome
10 Avril 199210/04/1992
De: Houalla (Marc)
ingénieur-élève de l'aviation civile
Objet:
ingénieur de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1991-09-20"
JORFTEXT000000356936(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Pages (Jean-François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet de Libourne
Groupe:
Sous-préfecture - Libourne
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Libourne"
sous-prefecture_departement_code="33"
JORFTEXT000000356935(source JORF)
promotion
10 Avril 199210/04/1992
De: Piraux (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet de Bonneville
Groupe:
Sous-préfecture - Bonneville
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bonneville"
sous-prefecture_departement_code="74"
JORFTEXT000000356935(source JORF)
promotion
10 Avril 199210/04/1992
De: Neillo (Jean-Claude)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000356935(source JORF)
promotion
10 Avril 199210/04/1992
De: Giraud (Jean-Claude)
sous préfet hors cadre
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000356935(source JORF)
promotion
10 Avril 199210/04/1992
De: Chervet (Philippe)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Morbihan
Groupe:
Préfecture du Morbihan
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000356935(source JORF)
promotion
10 Avril 199210/04/1992
De: Albert Pavec
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat de Bahrein
Remplace:M. Pierre Boillot
Groupe:
Etat de Bahrein
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bahreïn"
JORFTEXT000000174956(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Christian Tardivon
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000000174952(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 199210/04/1992
De: Noëlle Bellone
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la ville"
JORFTEXT000000174952(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 199210/04/1992
De: Guy Amsellem
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000174951(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Patrick Rajoelina
Objet:
au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
Chef de cabinet
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000174951(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Aymard de Malafosse
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Bordeaux
Groupe:
Comité technique radiophonique de Bordeaux
suppleant
JORFTEXT000000174913(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Guy Alluin
Objet:
président de la cour administrative d'appel de Bordeaux, comme président du comité technique radiophonique
Groupe:
Comité technique radiophonique de Bordeaux
cour_administrative_appel="Bordeaux"
president
JORFTEXT000000174913(source JORF)
désignation
10 Avril 199210/04/1992
De: Patrick Rajoelina
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué au logement et au cadre de vie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué au logement et au cadre de vie"
JORFTEXT000000174912(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 199210/04/1992
De: Guy Amsellem
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au logement et au cadre de vie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué au logement et au cadre de vie"
JORFTEXT000000174912(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 199210/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.