JORFTEXT000000724515


De: Rocca Serra (Jacques)
prendront fin le
1er décembre 1997
date d'expiration des mandats des membres du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Les mandats de
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000724515(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Lesbros (Marcel)
de
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Les mandats de
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000724515(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Rocca Serra (Jacques)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Remplace:M. de Catuelan (Louis)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
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nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Lesbros (Marcel)
sénateur des Hautes-Alpes
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Remplace:M. Robert (Guy)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
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nomination
27 Janvier 199627/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.