JORFTEXT000000724515
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rocca Serra (Jacques)
prendront fin le
1er décembre 1997
date d'expiration des mandats des membres du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Les mandats de
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000724515
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1996
27/01/1996
De:
Lesbros (Marcel)
de
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Les mandats de
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000724515
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1996
27/01/1996
De:
Rocca Serra (Jacques)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Remplace:
M. de Catuelan (Louis)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000724515
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1996
27/01/1996
De:
Lesbros (Marcel)
sénateur des Hautes-Alpes
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Remplace:
M. Robert (Guy)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000724515
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1996
27/01/1996
