27 Janvier 1996

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Josse (Alain, Bernard)
de la plongée et de l'intervention sous la mer
Objet:
aux commandements suivants
B. - COMMANDEMENT MARITIME
Officier de marine
Groupe:
B. - COMMANDEMENT MARITIME
JORFTEXT000000724518(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Tranzéat (Philippe, Gilbert, Charles)
de la frégate Jean de Vienne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000724518(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Huberdeau (Jean-François, Marie)
de la frégate Primauguet
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000724518(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Herry (Michel, Joseph, Marie)
du bâtiment de soutien mobile Loire
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officier spécialisé de la marine
JORFTEXT000000724518(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Lafortune (B.)
désignée par la commission du service des soins infirmiers
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Établissement public de santé national de Fresnes (EPSNF)
suppleant
JORFTEXT000000724516(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Berenguer (J.)
représentant élu de la commission du service des soins infirmiers
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
Établissement public de santé national de Fresnes (EPSNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000724516(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Bellon (J.-M.)
Docteur
représentant élu de la commission médicale de l'établissement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
Établissement public de santé national de Fresnes (EPSNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000724516(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Rocca Serra (Jacques)
prendront fin le
1er décembre 1997
date d'expiration des mandats des membres du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Les mandats de
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000724515(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Lesbros (Marcel)
de
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Les mandats de
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000724515(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Rocca Serra (Jacques)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Remplace:M. de Catuelan (Louis)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000724515(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Lesbros (Marcel)
sénateur des Hautes-Alpes
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Remplace:M. Robert (Guy)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000724515(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Cluzel (Jean-Paul)
inspecteur général des finances
Objet:
président de la Société nationale de programme Radio France internationale
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Radio France Internationale (RFI)
Inspection générale des finances
date_debut="1995-12-01"
president
JORFTEXT000000724297(source JORF)
détachement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Guivarc'h (Philippe)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-10-26"
JORFTEXT000000724294(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Charpentier (Daniel)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-09-30"
JORFTEXT000000724294(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Boivin (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-07-04"
JORFTEXT000000724294(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Merlo (Philippe)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000724294(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Bruneau (Eric)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000724294(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Planchon (Pascal)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-06-01"
JORFTEXT000000724294(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Hamy (Marc)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-06-01"
JORFTEXT000000724294(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Faysse (Jean-Marc)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1995-09-18"
JORFTEXT000000724293(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Houdaille (Joël)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1995-05-02"
JORFTEXT000000724293(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Delom (Georges)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1995-04-20"
JORFTEXT000000724293(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Gouet (Michel)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000724293(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Garot (Jean-Marc)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000724293(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Olivier (Jacques)
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Mouline (Jean-Claude)
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Clerc (Michel)
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Gomez (Jean-François)
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Gobbe (André)
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Doneddu (Michel)
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Cohen (Denis)
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Maucourant (Jacqueline)
dont le mandat
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724134(source JORF)
renouvellement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Reynaud (Patrick)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des ouvriers et employés
Remplace:M. Cottin (Pascal)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724134(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Cottin (Pascal)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des ouvriers et employés
Remplace:M. Escoffier (Jean-Paul)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724134(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Lazarre (Jacqueline)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des ouvriers et employés
Remplace:M. Martin (Jackie)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000724134(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Cantrel (Jean, Marie, René)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Cantrel, Henri Lavandier et Eliane Bunel-Rouyer, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000724133(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199627/01/1996
De: Glaize (Antoine)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
auprès de la Société nationale industrielle aérospatiale
responsable fiscal adjoint
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Société nationale industrielle aérospatiale
date_debut="1995-09-05"
JORFTEXT000000724093(source JORF)
détachement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Christophe Barthélemy
Objet:
chargé de mission
date_debut="1996-01-03"
a_sa_demande
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DE LA VILLE ET DE L'INTEGRATION"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000724090(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199627/01/1996
De: Ruffie (Michel, Antoine, Fernand)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Ruffie et Benoît Bedry, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rieumes (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000724089(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199627/01/1996
De: Perrodeau (Gonzague, Louis, Yves, Adolphe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gonzague Perrodeau et Xavier Perrodeau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000723871(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199627/01/1996
De: Jondet (André, Louis, Roland)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, en fonctions à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
École nationale vétérinaire de Nantes
date_debut="1995-02-02"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000541474(source JORF)
admission
27 Janvier 199627/01/1996
De: Cladiere (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 9e échelon
date_debut="1996-06-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000541278(source JORF)
admission
27 Janvier 199627/01/1996
De: Mougey (Jacques)
inspecteur général du tourisme
Objet:
chef de l'inspection générale du tourisme
Remplace:M. Harris (Jean-Pierre)
Groupe:
Inspection générale du tourisme
inspecteur_general="Tourisme"
JORFTEXT000000540861(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Roussot (Jacques)
Objet:
chef du groupe des inspections
le contrôleur général des armées
Remplace:M. Gélineau (Jean-Claude)
Groupe:
Groupe des inspections
date_debut="1996-02-28"
JORFTEXT000000540860(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Gélineau (Jean-Claude)
Objet:
adjoint au chef du contrôle général des armées
le contrôleur général des armées
Remplace:M. Schmit (Guy)
Groupe:
Contrôle général des armées
date_debut="1996-02-28"
JORFTEXT000000540860(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Texier (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des postes et télécommunications, affecté à France Télécom
Groupe:
Inspection générale des postes et télécommunications
date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Postes et télécommunications, affecté à France Télécom"
depart_retraite
JORFTEXT000000360059(source JORF)
admission
27 Janvier 199627/01/1996
De: Le Roy (Hervé)
attaché commercial
Objet:
à Caracas
chef des services d'expansion économique au Venezuela
Groupe:
Expansion économique au Venezuela
JORFTEXT000000359787(source JORF)
affectation
27 Janvier 199627/01/1996
De: Jouan (Jean-François, Marie)
Objet:
notaires salariés au sein de la société civile professionnelle Jean-Charles Delort, André Jouan, Jean-Louis Le Quintrec, Rémy Gentilhomme et Marguerite Battini-Thomas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000359747(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Crespel (Anne), épouse Jubault
Objet:
notaires salariés au sein de la société civile professionnelle Jean-Charles Delort, André Jouan, Jean-Louis Le Quintrec, Rémy Gentilhomme et Marguerite Battini-Thomas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000359747(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Gautier (François)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, placé en service détaché afin d'exercer son mandat de sénateur
Objet:
dans les cadres de la juridiction
date_debut="1995-10-02"
cour_comptes
JORFTEXT000000359152(source JORF)
réintégration
27 Janvier 199627/01/1996
De: Planchon (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1er classe est fixé
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000359151(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Merlo (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1er classe est fixé
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000359151(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Hamy (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1er classe est fixé
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000359151(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Guivarc'h (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1er classe est fixé
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000359151(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Charpentier (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1er classe est fixé
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000359151(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Bruneau (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1er classe est fixé
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000359151(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Boivin (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1er classe est fixé
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000359151(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Jeanblanc-Risler (Florence)
administrateur civil hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
auprès du service de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Service de l'expansion économique à l'étranger
date_debut="1995-09-27"
JORFTEXT000000359150(source JORF)
détachement
27 Janvier 199627/01/1996
De: Maheu (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
dans les cadres de la juridiction
président-directeur général de Radio-France
Groupe:
Radio France
date_debut="1995-11-30"
cour_comptes
JORFTEXT000000359108(source JORF)
réintégration
27 Janvier 199627/01/1996
De: Heraud (Michel, Paul, René, Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions au centre de formation professionnelle et de promotion agricoles de Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)
Groupe:
Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles de Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)
date_debut="1996-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000359107(source JORF)
admission
27 Janvier 199627/01/1996
De: Marchadier (Valérie, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office notarial
notaire
notaire_residence="Aixe-sur-Vienne (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000000358951(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Hamy (Marc)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
Aviation civile
date_debut="1995-12-04"
JORFTEXT000000358950(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Cahuzac (Robert)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
Aviation civile
date_debut="1995-09-18"
JORFTEXT000000358950(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Grillet (Jean-Louis)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
Aviation civile
date_debut="1995-05-02"
JORFTEXT000000358950(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Figarol (Damien)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
Aviation civile
date_debut="1995-04-20"
JORFTEXT000000358950(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Dubois (Pierre)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
Aviation civile
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000358950(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Bernicot (Geneviève), épouse Eydaleine
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
Aviation civile
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000358950(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Christophe Barthélemy
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseiller
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000358905(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Peudecoeur (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1995
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000358904(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Hamy (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1995
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000358904(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Grillet (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1995
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000358904(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Figarol (Damien)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1995
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000358904(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Dubois (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1995
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000358904(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Coulardot (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1995
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000358904(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Cahuzac (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1995
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000358904(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Colleu (Rachel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1995
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000358904(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Bernicot (Geneviève), épouse Eydaleine
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1995
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000358904(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Euxibie (Jean-Claude)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat
date_debut="1996-09-10"
JORFTEXT000000171964(source JORF)
admission
27 Janvier 199627/01/1996
De: Brahim Senouci
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), à l'université de Cergy-Pontoise
de nationalité algérienne
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
date_debut="1995-09-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité algérienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000171789(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Bilger (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (science économique générale) à l'université Strasbourg-I
Groupe:
Université Strasbourg-I
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000171624(source JORF)
admission
27 Janvier 199627/01/1996
De: Hemar (François, Marie, Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à l'administration centrale
date_debut="1996-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000170857(source JORF)
admission
27 Janvier 199627/01/1996
De: Gayaud (Philippe, Hervé, Dominique)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Gautier (Jean, Louis, Joseph)
huissier
huissier_residence="Evron (Mayenne)"
huissier_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000000170820(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Dauptain (Pierre, Denis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Dauptain et Jean-François Dauptain, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cachan (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000170818(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Seille (Marie-Thérèse)
secrétaire administrative à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Orne
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Dodard (Fabienne)
Groupe:
Ladite direction
date_debut="1996-02-01"
JORFTEXT000000170814(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Marchand (Emmanuel, Daniel, Gérard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Suire, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Thouars (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"
JORFTEXT000000170813(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Troadec (Jean-Paul)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000170812(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Houdaille (Joël)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000170812(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Gouet (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000170812(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Garot (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000170812(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Faysse (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000170812(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Delom (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000170812(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Jean-François Bouffandeau
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, 3e échelon, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique socialiste de Sri Lanka
Objet:
consul général de France à Londres
Remplace:M. Georges Gautier
consul="Londres"
JORFTEXT000000170811(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.