JORFTEXT000000724674


De: Doazan (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Vigne
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Geoffroy (Guy)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Vigne
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Ellisseche (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Pommes de serre
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Eliard (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Pommes de serre
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Boulineau (François)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes potagères
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Dutruc-Rosset (Georges)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes potagères
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Lemattre (Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes ornementales
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Guerin (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes ornementales
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Breton (René)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Ballot (Xavier)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes fourragères et à gazon
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Mansat (Paul)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes fourragères et à gazon
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Aizac (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Maïs et sorgho
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Gadoud (Raymond)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Maïs et sorgho
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Doussinault (Gérard)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Céréales à paille
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Simonin (André)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Saunier (Raymond)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres fruitiers
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Steinmetz (Georges)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres forestiers
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Arbez (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres forestiers
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Thevenet
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à
l'article 6 du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Bouchet
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à
l'article 6 du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Schweisguth
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à
l'article 6 du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'enseignement supérieur, dépendant du ministère de l'agriculture et du développement rural, pour
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Thevenet (Gilles)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Schweisguth (Bertrand)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Doussinault (Gérard)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Bouchet (Yves)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Blouet (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Dosba (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres fruitiers
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Doussinault (Dattee, M.)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à
l'article 6 du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'enseignement supérieur, dépendant du ministère de l'agriculture et du développement rural, pour
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Dattee (Yvette)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.