27 Janvier 1993 - JORFSearch

27 Janvier 1993

De:	Sirvent (Jean-Denis) étudiant de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de Nevers
Objet:	comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000724675 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Plaisance (Serge) étudiant de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de Colmar
Objet:	comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000724675 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Junique (Stéphane) étudiant de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de l'hôpital Ambroise-Paré, à Boulogne-Billancourt ; '
Objet:	comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000724675 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Côte (Xavier) étudiant de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de Chambéry
Objet:	comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000724675 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Petitdemange (Marielle) étudiante de seconde année à l'institut de formation en soins infirmiers de Maison-Blanche, à Neuilly-surMarne
Objet:	comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000724675 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Louis (Dominique) étudiante de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de Saint-Malo
Objet:	comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000724675 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Legrand (Frédérique) étudiante de seconde année à l'institut de formation en soins infirmiers du lycée technique Valentine-Labbé, à La Madeleine
Objet:	comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000724675 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Duriez (Véronique) étudiante de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de la Croix-Rouge française Les Peupliers, à Paris
Objet:	comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000724675 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Duchesne (Myriam) étudiante de seconde année à l'institut de formation en soins infirmiers de Talence
Objet:	comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000724675 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Doazan (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Vigne Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Geoffroy (Guy)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Vigne Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Ellisseche (Daniel)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Pommes de serre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Eliard (Jean-Louis)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Pommes de serre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Boulineau (François)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes potagères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Dutruc-Rosset (Georges)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes potagères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Lemattre (Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes ornementales Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Guerin (Jean-Claude)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes ornementales Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Breton (René)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Ballot (Xavier)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes fourragères et à gazon Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Mansat (Paul)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes fourragères et à gazon Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Aizac (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Maïs et sorgho Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Gadoud (Raymond)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Maïs et sorgho Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Doussinault (Gérard)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Céréales à paille Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Richard (Bruno)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Betteraves et chicorée industrielle Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Simonin (André)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Betteraves et chicorée industrielle Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Saunier (Raymond)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Arbres fruitiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Steinmetz (Georges)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Arbres forestiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Arbez (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Arbres forestiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Thevenet
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Bouchet
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Schweisguth
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'enseignement supérieur, dépendant du ministère de l'agriculture et du développement rural, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Thevenet (Gilles)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Schweisguth (Bertrand)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Doussinault (Gérard)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Bouchet (Yves)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Blouet (Françoise)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Dosba (Françoise)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Arbres fruitiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Doussinault (Dattee, M.)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'enseignement supérieur, dépendant du ministère de l'agriculture et du développement rural, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Dattee (Yvette)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000724674 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Bondil (Jean-Pierre) commissaire du Gouvernement auprès de la société Matra
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la société Matra Hachette, pour compter du 29 décembre 1992 date de la dissolution de la société Matra et de la constitution de la société Matra Hachette
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès de la société Matra Hachette, pour compter

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000724673 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Vide (Olivier, Jean-Guy)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Michel Porcher, Claude Le Saux, Bernadette Deronce-Mougeolle et Annelle Paplorey-Cheminelle, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Elbeuf (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

JORFTEXT000000724672 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Porcher (Michel, Jean, Francis)
Objet:	notaire associé membre de la société Michel Porcher, Claude Le Saux, Bernadette Deronce-Mougeolle et Armelle Paplorey-Cheminelle, notaires associés

notaire
notaire_residence="Elbeuf (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

JORFTEXT000000724672 (source JORF)

cessation de fonction

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Nicoulaud (René, Loïc, Yvon, Marie)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000724671 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Moreau (Jean-Marc)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000724671 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Duplaix (Dominique, Mireille), épouse Viot
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000724671 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Nicoulaud (René, Loïc, Yvon, Marie)
Objet:	membre de la société civile professionnelle Jean-Marc Moreau, René-Loïc Nicoulaud et Dominique Duplaix-Viot, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial Chinon (Indre-et-Loire)
Groupe:	Société civile professionnelle Jean-Marc Moreau, René-Loïc Nicoulaud et Dominique Duplaix-Viot, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000724671 (source JORF)

cessation de fonction

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Moreau (Jean-Marc)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"

JORFTEXT000000724671 (source JORF)

cessation de fonction

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Boyer (François-Régis, Marie, Louis)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre Fontayne, José Ducasse-David et Jean-Pierre Lehmann, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"

JORFTEXT000000724670 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Lemoine (Pierre, Auguste, Nicolas)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000724669 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Blyau (Yvonne, Marcelle, Denise), veuve Fieret
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000724669 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Houbart (Anne-Sophie, Jeanne, Claire), épouse Trencart
Objet:	notaire office créé par le présent arrêté

notaire
notaire_residence="Villers-Bocage (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"

JORFTEXT000000724669 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Lefebvre (Richard, André)
Objet:	notaire office créé par le présent arrêté

notaire
notaire_residence="Boves (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"

JORFTEXT000000724669 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Lefebvre (Richard, André)
Objet:	attributaire à titre définitif des minutes correspondant aux actes régularisés par lui en sa qualité de notaire associé de la société civile professionnelle titulaire de l'office notarial d'Amiens
Groupe:	Société civile professionnelle titulaire de l'office notarial d'Amiens

JORFTEXT000000724669 (source JORF)

désignation

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Houbart (Anne, Sophie, Jeanne, Claire), épouse Trencart
Objet:	attributaire à titre définitif des minutes correspondant , aux actes régularisés par elle en sa qualité de notaire associé de la société civile professionnelle titulaire de l'office notarial d'Amiens , aux actes régularisés au siège du bureau annexe de Rubempré dont la société civile professionnelle titulaire de l'office notarial d'Amiens était titulaire
Groupe:	Société civile professionnelle titulaire de l'office notarial d'Amiens , aux actes régularisés au siège du bureau annexe de Rubempré dont la société civile professionnelle titulaire de l'office notarial d'Amiens était titulaire

JORFTEXT000000724669 (source JORF)

désignation

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Lemoine (Pierre, Auguste, Nicolas)
Objet:	membres de la société Hervé Laudren, Maurice Chedeville, Pierre Lemoine, Richard Lefebvre, Philippe Lefevre, Yvonne Fieret, Sophie Tanguy-Bourlon et Anne-Sophie Trencart-Houbart, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial Amiens (Somme)
Groupe:	Société Hervé Laudren, Maurice Chedeville, Pierre Lemoine, Richard Lefebvre, Philippe Lefevre, Yvonne Fieret, Sophie Tanguy-Bourlon et Anne-Sophie Trencart-Houbart, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000724669 (source JORF)

cessation de fonction

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Lefebvre (Richard, André)
Objet:
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

JORFTEXT000000724669 (source JORF)

cessation de fonction

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Chedeville (Maurice, Claude, Jean, Paul)
Objet:
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

JORFTEXT000000724669 (source JORF)

cessation de fonction

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Houbart (Anne-Sophie, Jeanne, Claire), épouse Trencart
Objet:
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

JORFTEXT000000724669 (source JORF)

cessation de fonction

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Blyau (Yvonne, Marcelle, Denise), veuve Fieret
Objet:
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

JORFTEXT000000724669 (source JORF)

cessation de fonction

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Fontana (Jacques, Robert, Henri)
Objet:	notaire en remplacement de la société Jacques Fontana, notaire associé, dissoute par le présent arrêté

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

JORFTEXT000000724668 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Etienne (Théophile, Vincent, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Théophile Etienne, François Sogny et Laurence Etienne-Sogny, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Luzarches (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"

JORFTEXT000000724667 (source JORF)

cessation de fonction

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Dizabo (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-VI
Groupe:	Université Paris-VI

date_debut="1993-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000724666 (source JORF)

admission

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Daniel Guérin
Objet:	chef de cabinet du ministre des postes et télécommunications

cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

JORFTEXT000000542323 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Le Buanec (Bernard)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Desprez (Michel)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Charrier (André)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture et du développement rural
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Vienne (Dominique de)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et du développement rural
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Prioul (Jean-Louis)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et du développement rural
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Dumas (Christian)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et du développement rural
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Delseny (Michel)
Objet:	membres du comité scientifique du C.T.P.S personnalités scientifiques Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et du développement rural
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Pastuszka (Patrick)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants au titre des fonctions (1) Le directeur scientifique du centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts Experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Paques (Luc)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants au titre des fonctions (1) Le directeur scientifique du centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts Experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Fernandez (René)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants au titre des fonctions (1) Le directeur scientifique du centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts Experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Bastien (Yves)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants au titre des fonctions (1) Le directeur scientifique du centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts Experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Hemez (Paul) Saint Jean (Jean-Luc de)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Martinel (Philippe)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	De Selve (Guy) (Fédération des syndicats de propriétaires forestiers)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Naudet (Jean)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Marion (Jacques) (Compagnie des experts forestiers)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Guy (Pierre) (Fédération française de sociétés de protection de la nature)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Desprez (Victor)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des professionnels et des utilisateurs
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Lenoir (Michel)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Sarrauste de Menthière (Nicolas) (Centre technique du bois)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Boulet-Gercourt (Bruno) (Institut pour le développement forestier)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Robin (Bruno)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Privat (Pascal) (Centre national interprofessionnel de l'horticulture)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	François (Jean-Michel) (Centre national interprofessionnel de l'horticulture)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Steinmetz (Georges)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants de l'administration
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Marrou (Jean)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants de l'administration
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Guiard (Joël)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants de l'administration
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Arbez (Michel)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants de l'administration
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Hubert (Claire)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Ducommun (Christine) (Centre national interprofessionnel de l'horticulture)
Objet:	membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées dont la liste a été fixée par l'arrêté du 20 janvier 1993 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour Section Arbres forestiers Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Marrou (Jean)
Objet:	président du comité scientifique du C.T.P.S
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Desprez (Victor)
Objet:	président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Vice-président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Guiard (Joël)
Objet:	président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Secrétaire général
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Marrou (Jean)
Objet:	président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000542322 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Monin (Raoul, Jacques) Ingénieur général de 2e classe de l'armement placé en position de service détaché auprès du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:	dans les cadres admis par anticipation et dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

réintégration

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Berthelier (Jean-Jacques, Auguste) Ingénieur général de 2e classe de l'armement placé en position de service détaché auprès de France Télécom
Objet:	dans les cadres admis par anticipation et dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

réintégration

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Thouvenin (Bertrand, Michel) Ingénieur général de 2e classe de l'armement placé en position de service détaché auprès de la société GIAT Industries
Objet:	dans les cadres

date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

réintégration

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Renvoisé (Michel, André, Marie, René) Commissaire général de 2e classe
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine Au grade de commissaire général de 1re classe

date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

promotion

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Le Patézour (Jean-Marie, Roger, Yves) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

promotion

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Alban (Marc, Robert, René, Marie) Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade aérienne

date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

promotion

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Rutler (Philippe, Louis, Jean) Général de brigade maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux Au grade de général de division

date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

promotion

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Pérennez (Paul, Joseph) Général de brigade
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux Au grade de général de division

date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

promotion

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Pialot (Barthélemy, Maurice, Emile) Colonel maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux Au grade de général de brigade

date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

promotion

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Petit (Henri, Louis) Colonel maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux Au grade de général de brigade

date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

promotion

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Lardanchet (Pierre, Roger, René) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

date_debut="1993-04-11"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Barrans (Michel, Jean-Pierre) Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

date_debut="1993-04-02"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	André (Georges) Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

date_debut="1993-03-14"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Croly-Labourdette (Marie, Joseph, Stéphane, Jean, Bernard) Colonel de l'infanterie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1993-03-13"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Bégon de Larouzière de Montlosier (Dominique, Louis, Henri, Nicolas) Colonel de l'infanterie de
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1993-03-02"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Renvoisé (Michel, André, Marie, René) Commissaire général de 1re classe
Objet:	inspecteur du commissariat de la marine
Groupe:	Commissariat de la marine

date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Reignier (Pierre, Marie, Camille, André) Commissaire général de 2e classe
Objet:	directeur du commissariat de la marine à Brest
Groupe:	Commissariat de la marine

date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Pérennez (Paul, Joseph) Général de division
Objet:	commandant la région de gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux
Groupe:	Gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux

date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Marionnet (Jean, Albert, François) Colonel du matériel
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Allingry (Jacques, Henri) Commissaire en chef de 1re classe
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions Au grade de commissaire général de 2e classe

date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Bodard (Joseph) Contre-amiral
Objet:	inspecteur des armements nucléaires

date_debut="1993-02-07"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Thouvenin (Bertrand, Michel) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	chef du bureau des contrats de la direction des constructions navales
Groupe:	Direction des constructions navales (DCN)

date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Bras (Claude, Louis, Charles) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Merlo (Marc, Marie, Maurice) Vice-amiral
Objet:	directeur du collège interarmées de défense
Groupe:	Collège interarmées de défense

conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Flori (Jacques, Henri) Général de division aérienne
Objet:	au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air à

date_debut="1993-02-07"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

conférés

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Aubert (Yves, Georges, Marcel) Général de division aérienne
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air à

date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

conférés

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Remignon (Jean, Bernard) Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et

date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

admission

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Trouvé (Jean. Léon, Ulysse) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et

date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

admission

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Depras (André, Alix, Marie, Michel) Magistrat général
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et

date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

admission

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Lefevre (Robert, Adrien) Commissaire général de division
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'année de terre par anticipation et

date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542321 (source JORF)

admission

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Fetrot (Dominique) administrateur civil détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 2e classe

JORFTEXT000000542320 (source JORF)

réintégration

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Bouvier (Vincent) sous-préfet de 2e classe, sous-préfet hors cadre
Objet:	secrétaire général de la préfecture de la Lozère
Groupe:	Préfecture de la Lozère

secretaire_general_de_prefecture

JORFTEXT000000542320 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Fetrot (Dominique) administrateur civil détaché
Objet:	directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne sous-préfet de 2e classe
Groupe:	Préfecture de Vienne

sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne"
grade="Directeur"

JORFTEXT000000542320 (source JORF)

cessation de fonction

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Robert Pommies préfet, administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna
Objet:	préfet du territoire de Belfort
Groupe:	Préfecture du Territoire de Belfort

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000542319 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Roland Hodel préfet du Cher
Objet:	préfet du Gard
Groupe:	Préfecture du Gard

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000542319 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Didier Cultiaux préfet du territoire de Belfort
Objet:	préfet de l'Aude
Groupe:	Préfecture d'Aude

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000542319 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Victor Convert préfet de l'Aude
Objet:	préfet du Cher
Groupe:	Préfecture du Cher

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000542319 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Christian Blanc préfet
Objet:	en disponibilité pour convenances personnelles
Groupe:	Prefecture en disponibilité

date_debut="1993-01-15"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000542318 (source JORF)

disponibilité

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Slodzian (Sylvie) directrice
Objet:	sous-régisseur d'avances et de recettes auprès de l'Institution spéciale de la protection judiciaire de la jeunesse de Malakoff, sise 4, avenue Anatole-France
Remplace:	Mme Senat (Françoise)
Groupe:	Institution spéciale de la protection judiciaire de la jeunesse de Malakoff, sise 4, avenue Anatole-France

date_debut="1993-01-15"

JORFTEXT000000542317 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Aymard (Maurice) administrateur adjoint
Objet:	administrateur de la Maison des sciences de l'homme
Groupe:	Maison des sciences de l'homme

JORFTEXT000000542316 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Fetrot (Dominique) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la justice
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la justice
Groupe:	Ministère de la justice

corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000542315 (source JORF)

réintégration

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Estrade (Hubert) administrateur civil, sous-directeur de la coopération et des échanges
Objet:	commissaire du Gouvernement près l'Association pour le développement des échanges internationaux de produits et techniques agro-alimentaires (Adepta)
Groupe:	Commissariat du Gouvernement près l'Association pour le développement des échanges internationaux de produits et techniques agro-alimentaires (Adepta)

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000359328 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Ambrosi (Mireille)
Objet:	à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget (services sociaux)
Remplace:	M. Mira (Gérard)
Groupe:	Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget (services sociaux)

JORFTEXT000000359327 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Ambrosi (Mireille) chef de section des impôts
Objet:	délégué départemental des services sociaux de la Haute-Garonne

date_debut="1993-01-02"

JORFTEXT000000359327 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Nicoulaud (René-Loïc, Yvon, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre Treillard et Jean-Louis Lesbats, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="La Baule (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

JORFTEXT000000359326 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Chrétien (Jean, Emmanuel, Jules)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Maurice Aymes, Pierre Husson et André fini, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Solliès-Pont (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

JORFTEXT000000359325 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Aymes (Maurice, René)
Objet:	notaire associé membre de la société Maurice Aymes, Pierre Husson et André Bru, notaires associés

notaire
notaire_residence="Solliès-Pont (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

JORFTEXT000000359325 (source JORF)

cessation de fonction

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Moncla (Jean-Pierre) inspecteurs principaux
Objet:	auprès de la direction générale des douanes et des droits indirects leur grade
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="1993-01-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000177995 (source JORF)

détachement

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Mengin (Yves)
Objet:	auprès de la direction générale des douanes et des droits indirects leur grade
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="1993-01-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000177995 (source JORF)

détachement

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Catherine Delmas-Comolli administrateur civil hors classe
Objet:	préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:	Mission de service public relevant du Gouvernement

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000177993 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Flamant (Yves) professeur des universités (disciplines scientifiques), maintenu en position de détachement auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:	dans ses fonctions à l'université Clermont-Ferrand-II
Groupe:	Université Clermont-Ferrand-II

date_debut="1993-10-01"

JORFTEXT000000177992 (source JORF)

réintégration

27 Janvier 1993 27/01/1993

De:	Flamant (Yves)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (disciplines scientifiques), maintenu en position de détachement auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000177992 (source JORF)

admission

27 Janvier 1993 27/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.