27 Janvier 1993

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sirvent (Jean-Denis)
étudiant de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de Nevers
Objet:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000724675(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Plaisance (Serge)
étudiant de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de Colmar
Objet:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000724675(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Junique (Stéphane)
étudiant de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de l'hôpital Ambroise-Paré, à Boulogne-Billancourt ; '
Objet:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000724675(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Côte (Xavier)
étudiant de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de Chambéry
Objet:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000724675(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Petitdemange (Marielle)
étudiante de seconde année à l'institut de formation en soins infirmiers de Maison-Blanche, à Neuilly-surMarne
Objet:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000724675(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Louis (Dominique)
étudiante de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de Saint-Malo
Objet:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000724675(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Legrand (Frédérique)
étudiante de seconde année à l'institut de formation en soins infirmiers du lycée technique Valentine-Labbé, à La Madeleine
Objet:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000724675(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Duriez (Véronique)
étudiante de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de la Croix-Rouge française Les Peupliers, à Paris
Objet:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000724675(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Duchesne (Myriam)
étudiante de seconde année à l'institut de formation en soins infirmiers de Talence
Objet:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000724675(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Doazan (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Vigne
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Geoffroy (Guy)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Vigne
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Ellisseche (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Pommes de serre
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Eliard (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Pommes de serre
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Boulineau (François)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes potagères
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Dutruc-Rosset (Georges)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes potagères
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Lemattre (Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes ornementales
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Guerin (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes ornementales
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Breton (René)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Ballot (Xavier)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes fourragères et à gazon
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Mansat (Paul)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes fourragères et à gazon
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Aizac (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Maïs et sorgho
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Gadoud (Raymond)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Maïs et sorgho
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Doussinault (Gérard)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Céréales à paille
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Simonin (André)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Saunier (Raymond)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres fruitiers
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Steinmetz (Georges)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres forestiers
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Arbez (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres forestiers
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Thevenet
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à
l'article 6 du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Bouchet
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à
l'article 6 du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Schweisguth
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à
l'article 6 du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'enseignement supérieur, dépendant du ministère de l'agriculture et du développement rural, pour
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Thevenet (Gilles)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Schweisguth (Bertrand)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Doussinault (Gérard)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Bouchet (Yves)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Blouet (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Dosba (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres fruitiers
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Doussinault (Dattee, M.)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à
l'article 6 du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'enseignement supérieur, dépendant du ministère de l'agriculture et du développement rural, pour
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Dattee (Yvette)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Bondil (Jean-Pierre)
commissaire du Gouvernement auprès de la société Matra
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Matra Hachette, pour compter du
29 décembre 1992
date de la dissolution de la société Matra et de la constitution de la société Matra Hachette
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la société Matra Hachette, pour compter
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000724673(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Vide (Olivier, Jean-Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Porcher, Claude Le Saux, Bernadette Deronce-Mougeolle et Annelle Paplorey-Cheminelle, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Elbeuf (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000724672(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Porcher (Michel, Jean, Francis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Porcher, Claude Le Saux, Bernadette Deronce-Mougeolle et Armelle Paplorey-Cheminelle, notaires associés
notaire
notaire_residence="Elbeuf (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000724672(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199327/01/1993
De: Nicoulaud (René, Loïc, Yvon, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000724671(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Moreau (Jean-Marc)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000724671(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Duplaix (Dominique, Mireille), épouse Viot
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000724671(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Nicoulaud (René, Loïc, Yvon, Marie)
Objet:
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc Moreau, René-Loïc Nicoulaud et Dominique Duplaix-Viot, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Chinon (Indre-et-Loire)
Groupe:
Société civile professionnelle Jean-Marc Moreau, René-Loïc Nicoulaud et Dominique Duplaix-Viot, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
JORFTEXT000000724671(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199327/01/1993
De: Moreau (Jean-Marc)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000724671(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199327/01/1993
De: Boyer (François-Régis, Marie, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Fontayne, José Ducasse-David et Jean-Pierre Lehmann, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000724670(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Lemoine (Pierre, Auguste, Nicolas)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000724669(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Blyau (Yvonne, Marcelle, Denise), veuve Fieret
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000724669(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Houbart (Anne-Sophie, Jeanne, Claire), épouse Trencart
Objet:
notaire
office créé par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Villers-Bocage (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000000724669(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Lefebvre (Richard, André)
Objet:
notaire
office créé par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Boves (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000000724669(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Lefebvre (Richard, André)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes correspondant aux actes régularisés par lui en sa qualité de notaire associé de la société civile professionnelle titulaire de l'office notarial d'Amiens
Groupe:
Société civile professionnelle titulaire de l'office notarial d'Amiens
JORFTEXT000000724669(source JORF)
désignation
27 Janvier 199327/01/1993
De: Houbart (Anne, Sophie, Jeanne, Claire), épouse Trencart
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes correspondant , aux actes régularisés par elle en sa qualité de notaire associé de la société civile professionnelle titulaire de l'office notarial d'Amiens , aux actes régularisés au siège du bureau annexe de Rubempré dont la société civile professionnelle titulaire de l'office notarial d'Amiens était titulaire
Groupe:
Société civile professionnelle titulaire de l'office notarial d'Amiens , aux actes régularisés au siège du bureau annexe de Rubempré dont la société civile professionnelle titulaire de l'office notarial d'Amiens était titulaire
JORFTEXT000000724669(source JORF)
désignation
27 Janvier 199327/01/1993
De: Lemoine (Pierre, Auguste, Nicolas)
Objet:
membres de la société Hervé Laudren, Maurice Chedeville, Pierre Lemoine, Richard Lefebvre, Philippe Lefevre, Yvonne Fieret, Sophie Tanguy-Bourlon et Anne-Sophie Trencart-Houbart, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Amiens (Somme)
Groupe:
Société Hervé Laudren, Maurice Chedeville, Pierre Lemoine, Richard Lefebvre, Philippe Lefevre, Yvonne Fieret, Sophie Tanguy-Bourlon et Anne-Sophie Trencart-Houbart, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
JORFTEXT000000724669(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199327/01/1993
De: Lefebvre (Richard, André)
Objet:
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000724669(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199327/01/1993
De: Chedeville (Maurice, Claude, Jean, Paul)
Objet:
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000724669(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199327/01/1993
De: Houbart (Anne-Sophie, Jeanne, Claire), épouse Trencart
Objet:
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000724669(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199327/01/1993
De: Blyau (Yvonne, Marcelle, Denise), veuve Fieret
Objet:
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000724669(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199327/01/1993
De: Fontana (Jacques, Robert, Henri)
Objet:
notaire
en remplacement de la société Jacques Fontana, notaire associé, dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000724668(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Etienne (Théophile, Vincent, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Théophile Etienne, François Sogny et Laurence Etienne-Sogny, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Luzarches (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000000724667(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199327/01/1993
De: Dizabo (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="1993-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000724666(source JORF)
admission
27 Janvier 199327/01/1993
De: Daniel Guérin
Objet:
chef de cabinet du ministre des postes et télécommunications
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000542323(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Le Buanec (Bernard)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Desprez (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Charrier (André)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Vienne (Dominique de)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Prioul (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Dumas (Christian)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Delseny (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Pastuszka (Patrick)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants
au titre des fonctions (1)
Le directeur scientifique du centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts
Experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Paques (Luc)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants
au titre des fonctions (1)
Le directeur scientifique du centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts
Experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Fernandez (René)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants
au titre des fonctions (1)
Le directeur scientifique du centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts
Experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Bastien (Yves)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants
au titre des fonctions (1)
Le directeur scientifique du centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts
Experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Hemez (Paul)
Saint Jean (Jean-Luc de)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Martinel (Philippe)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: De Selve (Guy)
(Fédération des syndicats de propriétaires forestiers)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Naudet (Jean)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Marion (Jacques)
(Compagnie des experts forestiers)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Guy (Pierre)
(Fédération française de sociétés de protection de la nature)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Desprez (Victor)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Lenoir (Michel)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Sarrauste de Menthière (Nicolas)
(Centre technique du bois)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Boulet-Gercourt (Bruno)
(Institut pour le développement forestier)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Robin (Bruno)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Privat (Pascal)
(Centre national interprofessionnel de l'horticulture)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: François (Jean-Michel)
(Centre national interprofessionnel de l'horticulture)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Steinmetz (Georges)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants de l'administration
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Marrou (Jean)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants de l'administration
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Guiard (Joël)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants de l'administration
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Arbez (Michel)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants de l'administration
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Hubert (Claire)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Ducommun (Christine)
(Centre national interprofessionnel de l'horticulture)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Marrou (Jean)
Objet:
président du comité scientifique du C.T.P.S
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
president
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Desprez (Victor)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Vice-président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
president
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Guiard (Joël)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Secrétaire général
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
president
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Marrou (Jean)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
president
JORFTEXT000000542322(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Monin (Raoul, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
réintégration
27 Janvier 199327/01/1993
De: Berthelier (Jean-Jacques, Auguste)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de France Télécom
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
réintégration
27 Janvier 199327/01/1993
De: Thouvenin (Bertrand, Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la société GIAT Industries
Objet:
dans les cadres
date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
réintégration
27 Janvier 199327/01/1993
De: Renvoisé (Michel, André, Marie, René)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 1re classe
date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
promotion
27 Janvier 199327/01/1993
De: Le Patézour (Jean-Marie, Roger, Yves)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
promotion
27 Janvier 199327/01/1993
De: Alban (Marc, Robert, René, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
promotion
27 Janvier 199327/01/1993
De: Rutler (Philippe, Louis, Jean)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
promotion
27 Janvier 199327/01/1993
De: Pérennez (Paul, Joseph)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
promotion
27 Janvier 199327/01/1993
De: Pialot (Barthélemy, Maurice, Emile)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
promotion
27 Janvier 199327/01/1993
De: Petit (Henri, Louis)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
promotion
27 Janvier 199327/01/1993
De: Lardanchet (Pierre, Roger, René)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1993-04-11"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Barrans (Michel, Jean-Pierre)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1993-04-02"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: André (Georges)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1993-03-14"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Croly-Labourdette (Marie, Joseph, Stéphane, Jean, Bernard)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-03-13"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Bégon de Larouzière de Montlosier (Dominique, Louis, Henri, Nicolas)
Colonel de l'infanterie de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-03-02"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Renvoisé (Michel, André, Marie, René)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
inspecteur du commissariat de la marine
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Reignier (Pierre, Marie, Camille, André)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur du commissariat de la marine à Brest
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Pérennez (Paul, Joseph)
Général de division
Objet:
commandant la région de gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux
Groupe:
Gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux
date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Marionnet (Jean, Albert, François)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Allingry (Jacques, Henri)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Bodard (Joseph)
Contre-amiral
Objet:
inspecteur des armements nucléaires
date_debut="1993-02-07"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Thouvenin (Bertrand, Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du bureau des contrats de la direction des constructions navales
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Bras (Claude, Louis, Charles)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Merlo (Marc, Marie, Maurice)
Vice-amiral
Objet:
directeur du collège interarmées de défense
Groupe:
Collège interarmées de défense
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Flori (Jacques, Henri)
Général de division aérienne
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
à
date_debut="1993-02-07"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
conférés
27 Janvier 199327/01/1993
De: Aubert (Yves, Georges, Marcel)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
à
date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
conférés
27 Janvier 199327/01/1993
De: Remignon (Jean, Bernard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
admission
27 Janvier 199327/01/1993
De: Trouvé (Jean. Léon, Ulysse)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
admission
27 Janvier 199327/01/1993
De: Depras (André, Alix, Marie, Michel)
Magistrat général
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
admission
27 Janvier 199327/01/1993
De: Lefevre (Robert, Adrien)
Commissaire général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'année de terre
par anticipation et
date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542321(source JORF)
admission
27 Janvier 199327/01/1993
De: Fetrot (Dominique)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
JORFTEXT000000542320(source JORF)
réintégration
27 Janvier 199327/01/1993
De: Bouvier (Vincent)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Lozère
Groupe:
Préfecture de la Lozère
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000542320(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Fetrot (Dominique)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture de Vienne
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000542320(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199327/01/1993
De: Robert Pommies
préfet, administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna
Objet:
préfet du territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000542319(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Roland Hodel
préfet du Cher
Objet:
préfet du Gard
Groupe:
Préfecture du Gard
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000542319(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Didier Cultiaux
préfet du territoire de Belfort
Objet:
préfet de l'Aude
Groupe:
Préfecture d'Aude
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000542319(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Victor Convert
préfet de l'Aude
Objet:
préfet du Cher
Groupe:
Préfecture du Cher
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000542319(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Christian Blanc
préfet
Objet:
en disponibilité
pour convenances personnelles
Groupe:
Prefecture en disponibilité
date_debut="1993-01-15"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542318(source JORF)
disponibilité
27 Janvier 199327/01/1993
De: Slodzian (Sylvie)
directrice
Objet:
sous-régisseur d'avances et de recettes auprès de l'Institution spéciale de la protection judiciaire de la jeunesse de Malakoff, sise 4, avenue Anatole-France
Remplace:Mme Senat (Françoise)
Groupe:
Institution spéciale de la protection judiciaire de la jeunesse de Malakoff, sise 4, avenue Anatole-France
date_debut="1993-01-15"
JORFTEXT000000542317(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Aymard (Maurice)
administrateur adjoint
Objet:
administrateur de la Maison des sciences de l'homme
Groupe:
Maison des sciences de l'homme
JORFTEXT000000542316(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Fetrot (Dominique)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la justice
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la justice
Groupe:
Ministère de la justice
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000542315(source JORF)
réintégration
27 Janvier 199327/01/1993
De: Estrade (Hubert)
administrateur civil, sous-directeur de la coopération et des échanges
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'Association pour le développement des échanges internationaux de produits et techniques agro-alimentaires (Adepta)
Groupe:
Commissariat du Gouvernement près l'Association pour le développement des échanges internationaux de produits et techniques agro-alimentaires (Adepta)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000359328(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Ambrosi (Mireille)
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget (services sociaux)
Remplace:M. Mira (Gérard)
Groupe:
Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget (services sociaux)
JORFTEXT000000359327(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Ambrosi (Mireille)
chef de section des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux de la Haute-Garonne
date_debut="1993-01-02"
JORFTEXT000000359327(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Nicoulaud (René-Loïc, Yvon, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Treillard et Jean-Louis Lesbats, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Baule (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000359326(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Chrétien (Jean, Emmanuel, Jules)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Aymes, Pierre Husson et André fini, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Solliès-Pont (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000359325(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Aymes (Maurice, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société Maurice Aymes, Pierre Husson et André Bru, notaires associés
notaire
notaire_residence="Solliès-Pont (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000359325(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199327/01/1993
De: Moncla (Jean-Pierre)
inspecteurs principaux
Objet:
auprès de la direction générale des douanes et des droits indirects
leur grade
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1993-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177995(source JORF)
détachement
27 Janvier 199327/01/1993
De: Mengin (Yves)
Objet:
auprès de la direction générale des douanes et des droits indirects
leur grade
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1993-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000177995(source JORF)
détachement
27 Janvier 199327/01/1993
De: Catherine Delmas-Comolli
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000177993(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Flamant (Yves)
professeur des universités (disciplines scientifiques), maintenu en position de détachement auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans ses fonctions à l'université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
Université Clermont-Ferrand-II
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000177992(source JORF)
réintégration
27 Janvier 199327/01/1993
De: Flamant (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (disciplines scientifiques), maintenu en position de détachement auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000177992(source JORF)
admission
27 Janvier 199327/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.