JORFTEXT000000729320
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean Guelpa
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Jean-Luc Berthon
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Olivier Beslay
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Jean-Paul Pottier
maire de Meyrueis, vice-président du conseil général de la Lozère, président de l'A.D.D
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
de Lozère
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Yves Larbiou
maire adjoint de Montpellier
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Simone du Breuil
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Josette Charles
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Anne-Marie Porras
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
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(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Béatrice Marois
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Danièle Autard
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Danièle Talbot
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Michèle Bonnefoy
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Babeth Angelvin-Pons
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Jeanne Albertini
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994