JORFTEXT000000729320


De: Jean Guelpa
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Jean-Luc Berthon
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Olivier Beslay
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Jean-Paul Pottier
maire de Meyrueis, vice-président du conseil général de la Lozère, président de l'A.D.D
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: de Lozère
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Yves Larbiou
maire adjoint de Montpellier
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Simone du Breuil
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Josette Charles
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Anne-Marie Porras
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Béatrice Marois
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Danièle Autard
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Danièle Talbot
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Michèle Bonnefoy
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Babeth Angelvin-Pons
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Jeanne Albertini
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.