03 Mars 1994


De: Olivier Dassault
député de l'Oise
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Urgences, S.M.U.R
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Larbaigt (Marc)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier d'Oloron-Sainte-Marie, service S.M.U.R
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Hamel (Dominique)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Givors
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Gineyt (Guy)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Salon-de-Provence, service Anesthésie
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Gbadamassi (Isaac)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier d'Angoulême, service S.A.M.U
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Gauthier (Maurice)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier d'Auxerre, service Réanimation médicale
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Fayolle (Patrick)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Laval
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Bourdereau (Jean-Marc)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier d'Angoulême, service S.A.M.U
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Bernard (Marc)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Saint-Quentin
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Roux (Pierre)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Cayenne, service S.A.M.U., S.M.U.R
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Urgences et réanimation polyvalente
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Rodriguez (Pierre)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier d'Auxerre
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Urgences et réanimation polyvalente
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Potdevin (Jean)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier d'Auxerre
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Urgences et réanimation polyvalente
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Wurtz (Jean)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier d'Altkirch
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Vivier (Philippe)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière, centre hospitalier de Sainte-Foy-la-Grande
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Touchard (Philippe)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Langon, service Urgences
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Sillitto (Serge)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier de Feurs, secteur 42 G 04
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Scohy (Daniel)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier de Vienne, secteur 38 I 06
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Salomone (Gérard)
spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier de Saint-Paul (Réunion)
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Ray (Michel)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente: centre hospitalier de Saint-Omer
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Pinon (Georges)
biologiste des hôpitaux, bactériologie, virologie, centre hospitalier du Havre
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Montcho (Richard)
spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier d'Abbeville
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Merignargues (Frédéric)
spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier de Libourne
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Mejean (Christian, Elie)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Pierrefeu-du-Var, secteur 83 G 06
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Martin (Claude)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Saint-Avé, secteur 56 G 07
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Lestage (Jean-Charles)
spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier de Périgueux
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Leca (Jean-Pierre)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé E.-Toulouse de Marseille, secteur 13 G 15
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Le Duff (Michel)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: centre hospitalier universitaire de Rennes, hôtel-Dieu, service Personnes âgées
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Lacour (Bernard)
biologiste des hôpitaux, biochimie: centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier Necker - Enfants malades - Laennec - Vaugirard (Necker)
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Jarriault (Henri)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente: centre hospitalier de Niort
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Hubert (Christian)
spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier de Mantes-la-Jolie
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Guinard (Jérôme)
spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier d'Auxerre
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Garrigues (Christian)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente, centre hospitalier de Millau
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Fromont (Aryl)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente: centre hospitalier d'Auxerre
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Echeverria (Manuel)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier de Redon, secteur 35 G 11
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Dingeon (Bernard)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente: centre hospitalier de Chambéry
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Denis (Daniel)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Sainte-Gemmes-sur-Loire, secteur 49 G 02
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Deloffre (Pierre)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier de Bernay, secteur 27 G 05
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Delacourt (Thierry)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente, centre hospitalier de Senlis
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Chopineau (Jean)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (hôpital G.-Montpied)
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Chabernaud (Jean-François)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: centre hospitalier des Sables-d'Olonne
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Carre (Christophe)
spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier de Saint-Pierre (Réunion)
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Carde (Jean-Louis)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière, centre hospitalier de Villefranche-de-Rouergue
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Brehier (Daniel)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé de La Queue-en-Brie, secteur 94 G 01
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Bivaud (Bertrand)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé de Prémontré, secteur 02 G 02
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Albisetti (Jacques)
spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier du Havre, hôpital Jacques-Monod (centre hospitalier du Havre)
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Zirn (Alain)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive, centre hospitalier de Noyon
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Wintrebert (Antoine)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier d'Ajaccio, service Médecine C
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Wiedemann (Robert)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: centre hospitalier de Mulhouse, service Gynécologie-obstétrique A
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Wachter (Henri)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier d'Auxerre
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Vitoux (Pierre)
médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle: centre hospitalier de Saint-Dié
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Vidal (Jean)
médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle: centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Corentin-Celton, service Rééducation fonctionnelle
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Texier (Jean-Louis)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier de Montargis
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Tcherakian (Serge)
médecin des hôpitaux, pneumologie: centre hospitalier d'Auxerre
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Stecken (Jean)
chirurgien des hôpitaux, neurochirurgie: centre hospitalier régional d'Orléans
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Sengler (Claude)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Thann
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Sauzedde (Jean-Paul)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier de Salon-de-Provence
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Ross (Michel)
médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle: centre de réadaptation d'Abreschviller
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Rosenbaum (Dan)
médecin des hôpitaux, réanimation médicale: centre hospitalier de Nevers, service Réanimation polyvalente
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Ramaza (Paul)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Ham, service Médecine
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Quillerou (Daniel)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier de Troyes
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Prudent (Frantz)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier du Marin
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Peyre (Jean-Benoit)
médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle: centre hospitalier de Provins, service Convalescents et réadaptation fonctionnelle
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Pechadre (Jean-Claude)
médecin des hôpitaux, neurologie: centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (hôpital G.-Montpied), hôtel-Dieu, service Exploration fonctionnelle du système nerveux
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Orget (Joël)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive, centre hospitalier de Niort
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Montane de La Roque (Philippe)
médecin des hôpitaux, médecine interne, centre hospitalier de Bergerac, service Médecine II
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Mongodin (Bertrand)
spécialiste des hôpitaux, radiothérapie: centre hospitalier de Montélimar
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Meddeb (Mohamed)
médecin des hôpitaux, néphrologie: centre hospitalier de Cayenne
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Lion (Laurent)
médecin des hôpitaux, gastroentérologie et hépatologie, centre hospitalier de Vire
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Lecamus (Didier)
médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle: centre hospitalier de Falaise
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Langlois (Michel)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Villefranche-de-Rouergue, service Médecine
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Lan Yue Wah (Lan)
médecin des hôpitaux, néphrologie: centre hospitalier d'Ajaccio
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Krifi (Mohamed)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier d'Annonay, service Chirurgie A
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Kompanietz (Joël)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique, centre hospitalier de Mazamet
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Kalaitzis (Efstratios)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive: centre hospitalier de Gueret
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Jeanmaire (Henri)
médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier d'Epinal, service Médecine B
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Grosclaude (Bernard)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier d'Aubenas, service Moyen séjour
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Gonzalez (Gilles)
médecin des hôpitaux, pneumologie: centre hospitalier de Sens, service Médecine IV
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Gigou (Frédéric)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie vasculaire: centre hospitalier de Meaux
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Ghazi (Sami)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de La Fère
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Galtier (Bruno)
médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle: centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (hôpital G.-Montpied), hôpital Nord
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Gabreau (Thierry)
médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier d'Auxerre
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Fourcade (Richard)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique: centre hospitalier d'Auxerre
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Fleuriel (Maurice)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique: centre hospitalier de Saint-Claude
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Escolan (Jacques)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier de Trinité, service Chirurgie III
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Eatir (Mohammad)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier de Carhaix-Plouguer, service Chirurgie A
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Dumas (Dominique)
médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier de Millau, service médecine
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Dufour (Christian)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Saint-Claude
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Dore (Francis)
médecin des hôpitaux, pédiatrie: centre hospitalier de Chartres
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Demarcq (Jean-Michel)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier de Roubaix
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Ciuba (Thierry)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier de Paray-le-Monial, service Chirurgie I
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Chomard (Dominique)
médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle: centre de convalescence du Bignon-du-Maine, service Convalescents
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Chesnet (Yves)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique, centre hospitalier de Paray-le-Monial
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Chany (Yves)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: centre hospitalier de Moulins
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Cerquetta (Pierre)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie vasculaire: centre hospitalier de Martigues
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Bourdon (Jean-Louis)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier de Saint-Dié
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Boulakia (Claude)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive: centre hospitalier d'Auxerre
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Bataille (Pierre)
médecin des hôpitaux, néphrologie: centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Babeau (Daniel)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente: centre hospitalier de Redon, service Chirurgie générale
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Auperin (André)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Nevers, service Cardiologie
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Audouy (Jean-Paul)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Saint-Paul (Réunion), service S.M.U.R
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Duche, née Tailliez (Monique)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier d'Auxerre, service Urgences
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Bugnard, née Dollinger (Marie-France)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Belley
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Blot, née Petit (Anne)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Châteaudun
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Stef (Catherine)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier d'Abbeville, secteur 80 I 04
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Renaut, née Grama (Christiane)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé de Saint-Paul (Réunion), secteur 99 G 01
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Raoult (Annie)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente: centre hospitalier de Falaise
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Nouhant (Marie, Laurence)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre, secteur 92 G 22
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Nonnenmacher (Cathy)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: centre hospitalier spécialisé de Hoerdt
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Merault, née René-Saint-Eloi (Lydia)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Lavenant-Lamouroux, née Berthelot (Annick)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier spécialisé Le Pont-Piétin, secteur 44 G 13
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Landry (Françoise)
née Forel, spécialiste des hôpitaux, radiologie, centre hospitalier de Tulle
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Hirsch (Agnès)
née Hervouet, spécialiste des hôpitaux, radiologie, centre hospitalier de Dourdan
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Helaine (Brigitte)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier de Château-Gontier, secteur 53 G 05
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Guéry, née Fournier (Véronique)
spécialiste des hôpitaux, radiologie, centre hospitalier d'Avranches-Granville
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Goumont (Virginie)
spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier de Noyon
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Giret (Geneviève)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé de Clermont-de-l'Oise, secteur 60 I 01
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Gillot (Catherine)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière, centre hospitalier de Château-Thierry
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Gasca, née Ferrand (Marie-Claude)
spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier de Saint-Gaudens
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Ferquel, née Desjonquères (Claire)
spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier régional d'Orléans, service Neuro-radiologie
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Epron (Françoise)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière, centre hospitalier de Jonzac
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Divine, née Guidon (Catherine)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Albert-Chenevier
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Detoul (Christine)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière, centre hospitalier spécialisé de Brienne-le-Château
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Cuenin, née Boegli (Evelyne)
spécialiste des hôpitaux, radiologie, centre hospitalier de Vesoul
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Coudurier-Curveur (Odette)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: centre hospitalier de Cognac
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Chaumont, née Mopin (Isabelle)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: centre hospitalier de Chauny
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Carton, née Coppin (Isabelle)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Basle (Béatrice)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière, centre hospitalier universitaire de Rennes
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Barthaburu (Laurence)
née Guene, spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Baroukh, née Méance (Marie-Dominique)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière: centre hospitalier d'Alençon
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Barnova (Anna)
biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente: centre hospitalier de Bonneville
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Auge (Jacqueline)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier de Château-Renault, secteur 37 G 07
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Arnold, née Turnani (Catherine)
spécialiste des hôpitaux, radiologie, centre hospitalier de Mulhouse, service Radiologie viscérale
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Accueil urgences
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Vaux (Brigitte)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier régional d'Orléans, centre de cure médicale
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Rossignol, née Alexandre (Sylvie)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Sens, service Moyen et long séjour
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Parin, née Phlippoteau (Catherine)
médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier de Montreuil, service Urgences
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: O'Maolain (Marie-France)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente, centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Paul-Doumer, service Gérontologie
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Montagne, née Faure (Annie)
médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle: centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Albert-Chenevier, service Rééducation fonctionnelle
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Lecarpentier, née Michel (Francine)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique: centre hospitalier de Meaux
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Lam My (Simone)
médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier d'Avignon
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Jacquart, née Gautier (Chantal)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier d'Armentières, maison de cure médicale
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Granier, née Cauquil (Françoise)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Castres, hôpital des Monges, service Moyen et long séjour
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Dupriez, née Cavitte (Brigitte)
médecin des hôpitaux, hématologie clinique: centre hospitalier de Lens
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Danquigny, née Doremus (Brigitte)
médecin des hôpitaux, pédiatrie, centre hospitalier de Cambrai
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Couval, née Lagarde (Françoise)
médecin des hôpitaux, pneumologie, centre hospitalier d'Epinal
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Atchia, née Ramtoolah (Hafsabhai)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente: centre hospitalier de Felleries-Liessies, service Médecine C
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
charge
03 Mars 199403/03/1994
De: Singly (François)
les personnalités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Kahn (Philippe)
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Pugnere (Henri)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Jean Guelpa
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Jean-Luc Berthon
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Olivier Beslay
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Jean-Paul Pottier
maire de Meyrueis, vice-président du conseil général de la Lozère, président de l'A.D.D
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: de Lozère
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Yves Larbiou
maire adjoint de Montpellier
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Simone du Breuil
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Josette Charles
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Anne-Marie Porras
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Béatrice Marois
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Danièle Autard
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Danièle Talbot
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Michèle Bonnefoy
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Babeth Angelvin-Pons
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Jeanne Albertini
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Cotte (Maurice)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Burg (Marc)
commissaire principal de la police nationale, professeur à l'Ecole nationale supérieure de police à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Objet:
de longue durée dans le corps des sous-préfets
date_debut="1994-01-17"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
03 Mars 199403/03/1994
De: Bellour (Jean-Claude)
commissaire principal de la police nationale, chef de la circonscription de police nationale de Montceau-les-Mines
Objet:
de longue durée dans le corps des sous-préfets
date_debut="1994-01-17"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
03 Mars 199403/03/1994
De: Silhol (Roger)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Péronne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Péronne"
sous-prefecture_departement_code="80"
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Dupont-Nivet (François, Marie, Louis, Robert)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1994-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Mars 199403/03/1994
De: Dambier (Jean, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1994-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Mars 199403/03/1994
De: Larroque (Gérard, André, Louis)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1994-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Mars 199403/03/1994
De: Blanvillain (Jean-Claude, Maurice)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1994-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Mars 199403/03/1994
De: Moret (Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Mars 199403/03/1994
De: Daubie (Michel, René)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Mars 199403/03/1994
De: Chauvot de Beauchêne (Jean, Paul, Edmé, Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Mars 199403/03/1994
De: Brunet (Daniel, Christian)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Mars 199403/03/1994
De: Bertin (Jean-Marie, Paul, Robert)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Mars 199403/03/1994
De: Gaudillière (Pierre, Marie, Emile)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Mars 199403/03/1994
De: Beau (Dominique, Paul, Charles)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Mars 199403/03/1994
De: Bailly (Michel, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Mars 199403/03/1994
De: Marchand (Frédéric, Jean, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1994-05-02"
conseil_des_ministres
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Mallard (Philippe, Marie, Jacques)
Contre-amiral
Objet:
commandant l'arrondissement maritime de Cherbourg et préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1994-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Canonne (Philippe, Henri, Achille)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:
date_debut="1994-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Siffre (Jean-Paul)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1994-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Vice-amiral
Objet:
major général de la marine
date_debut="1994-04-30"
conseil_des_ministres
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Foillard (Hubert, Marcel, Henri, Marie)
Vice-amiral
Objet:
président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte
Groupe:
date_debut="1994-04-11"
conseil_des_ministres
president
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Delaunay (Jean, Luc, François)
Contre-amiral
Objet:
commandant la zone maritime de l'océan Indien
Groupe:
date_debut="1994-04-06"
conseil_des_ministres
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Puygrenier (Jean)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé en région militaire de défense Nord-Est et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Colin de Verdière (Michel, François, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur de l'électronique et de l'informatique
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Roger (Philippe, Pierre, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
conseiller du directeur des constructions navales, chargé de la maîtrise d'oeuvre du projet Coelacanthe
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Duval (Emmanuel, Paul, Michel, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission atome auprès du délégué général pour l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Saliou (Louis, Laurent, André)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Mars 199403/03/1994
De: Canonne (Philippe, Henri, Achille)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Mars 199403/03/1994
De: Desgrées du Lou (Bertrand, Paul, Jean, Yves, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1994-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Mars 199403/03/1994
De: Perhirin (François, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1994-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Mars 199403/03/1994
De: Mennessier (Claude, Albert, Philippe)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1994-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Mars 199403/03/1994
De: Grammagnat (Michel, Pierre, Marcel)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1994-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Mars 199403/03/1994
De: Didier (Alain, Guy)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1994-04-11"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Mars 199403/03/1994
De: Nguyen (Manh Cuong)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Mensah (Dovi Modeste)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Lawson (Laté)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Cung (Van Dat)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Bordes (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Benalycherif (Mohamed-Lyès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Tibichte (Abderrazek)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Irani (Laleh)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Frignet (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Zitoune (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Vitantonio (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Vienot (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Triki (Sammy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Traube (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Siracusa (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Simony (Jacob)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Scotte (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Rouchy (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Redon (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Plancke (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Partensky (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Ourliac (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Mouden (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Morosoff (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Morin (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Montaigu Lancelin (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Molina (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Meyer (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Merrheim (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Mazurier (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Marcoux (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Lebas (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Lavazec (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Laurent (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Lahlou (Youssef)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Huynh (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Hajriffi (Karim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Guy (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Guermeur (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Guenault (Karl)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Grizzo (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Grandfils (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Girardot (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Girardin (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Garnier (Edmond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Félices (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Duboscq (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Devos (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Demure (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Delumeau (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Delabre (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Dardenne (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Clop (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Chouraki (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Choueiri (Ziad)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Canteneur (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Cacheux (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Caballero (José)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Bréaud (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Bouchet (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Boissin (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Bigaux (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Bertheau (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Benoist (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Bassaistéguy (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Truffet (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Thiébaut (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Tavitian (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Simatic (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Schmit (Geraud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Scemama (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Samson (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Rouxel (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Roussière (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Rossat (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Rosenzweig (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Rondeau (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Proal (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Perin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Ney (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Mazouz (Fouad)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Margouty (Pierre-Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Mange (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Maayoufi (Kamel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Lyonnet (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Lorans (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Le Quezourec (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Laurisse (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Lagandre (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Jourdas (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Ichbiah (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Houbart (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Hascoët (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Grapinet (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Gouzerh (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Giudicelli (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Gepner (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Genet (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Fruhauf (Boris)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Freyling (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Forner (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Fischer (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Faye (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Eymard (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Du Song (Romuald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Djian (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Delfour (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Delacote (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: De Bernouis (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: D'Ammassa (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Cuillière (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Cavalli (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Bonnier (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Bolliand (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Boissaye (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Bisson (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Berruyer (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Bernard (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Amaudric du Chaffaut (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Vergnaud (Anne, Maia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Trefouel (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Tabourier (Gaëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Reymond (Joëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Pilika (Leda)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Pham (Magali)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Ozanne (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Montillet (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Mazars (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Legorgeu (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Lambert de Cambray (Béatrix)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Guiard (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Frager (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Floirac (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Chhor (Mina)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Bultrowicz (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Boucris (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Bomans (Muriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Bazin (Angélique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1988-1991
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Toire (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Sengel (Myriam)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Ruiz (Michèle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Moulinier (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Marchand (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Marchand (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Magné (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Leotin (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Gouerou (Martine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Gandrieau (Marie-Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Flachard (Frédérique)
épouse Lion
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Del-Pino (Marie-Noëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Dejean (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Cauvin (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Bodin (Marie-Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Blazy (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Bitoun (Martine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Bercher (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Barriere (Régine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Azzedine (Myriam)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Yves Gruneisen
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports (2e tour)
Groupe:
date_debut="1994-01-17"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Jean-Louis Langlais
délégué général à la lutte contre la drogue et la toxicomanie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
03 Mars 199403/03/1994
De: Robert Papin
commandant de gendarmerie, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
03 Mars 199403/03/1994
De: Michel Gauthier
magistrat
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
03 Mars 199403/03/1994
De: Renard (Jean)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Barlet (Jean)
Groupe:
date_debut="1994-03-15"
president
conseil_administration
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Bertrand (Jean-Christophe)
commissaire principal de la police nationale, chef de la circonscription de police nationale de Basse-Terre à la Guadeloupe
Objet:
de longue durée dans le corps des sous-préfets
date_debut="1994-02-07"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
03 Mars 199403/03/1994
De: Scanvic (Frédéric)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre du Conseil national de la formation des élus locaux
au titre des personnalités qualifiées et
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Pochard (Marcel)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De:
Roucoulle
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Jean Guelpa
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Michel Girault
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Rick Odums
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Fabrice Domenet
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Jacques Taddei
maire adjoint chargé de la culture de Rueil-Malmaison, directeur du Conservatoire national de région de Paris
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Guy Dumelie
vice-président du syndicat intercommunal d'Aubervilliers - La Courneuve
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Simone du Breuil
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Claire Baulieu
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Olga Alexandrovicz-Bielot
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Raza Hammadi
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Claude de Vulpian
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Aline Roux
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Nicole Guitton
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Thibault (Bernard)
commissaire divisionnaire de la police nationale, commissaire central de Colmar
Objet:
de longue durée auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès de la Principauté de Monaco
chef de la division de police urbaine à la direction de la sûreté publique
Groupe:
date_debut="1993-09-15"
duree="cinq ans"
détachement
03 Mars 199403/03/1994
De: Cavaro (Claude)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes, chef de section à la direction du personnel et de la formation de la police
Objet:
chef du bureau des commissaires et des personnels en civil de la direction du personnel et de la formation de la police
Groupe:
date_debut="1994-02-07"
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Horny (Noël)
directeur divisionnaire
Objet:
auprès de la direction du Trésor
agent contractuel
attaché financier à l'agence financière près la représentation permanente de la France auprès des communautés européennes à Bruxelles
Groupe:
date_debut="1993-11-01"
duree="trois ans"
détachement
03 Mars 199403/03/1994
De: Tixeront (Dominique)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
03 Mars 199403/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.