JORFTEXT000000729623

De: Ramalhete (Manuel)
service technique pour les activités de jeunesse, suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Navarro (Gérard)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Muller (Gérard)
Fédération nationale des parents et des éducateurs, titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Lefevre (Bernard)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Friedrich (Georges)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Doumont (Rainer)
comité protestant des centres de vacances, suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Bachimont (Rémi)
Familles rurales, titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: de Bernis (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Vielix (Claude)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Quelvennec (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Massacrier (Claude)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Guenot (René)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Campe (Philippe)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Zerbib (Jean-Charles)
titulaire
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Vitre (Claude)
suppléant
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Ramalhete (Manuel)
titulaire
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Muller (Gérard)
titulaire
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Michel (Jean-Marie)
titulaire
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Granozio (Bruno)
suppléant
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Goze (Alain)
suppléant
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Doumont (Rainer)
suppléant
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Deschamps (Patrick)
suppléant
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Da Costa (Philippe)
titulaire
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Blanc (Henri)
suppléant
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De:
Tetaz
directeur régional de la jeunesse et des sports du Nord - Pas-de-Calais (titulaire)
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
a) Au titre des représentants de l'Etat
Le représentant du ministère chargé de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De:
Deshayes
directeur régional de la jeunesse et des sports de Bourgogne (suppléant)
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
a) Au titre des représentants de l'Etat
Le représentant du ministère chargé de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De:
Alessio
directeur départemental de la jeunesse et des sports du Val-d'Oise (suppléant)
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
a) Au titre des représentants de l'Etat
Le représentant du ministère chargé de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: de Bezenac
directeur départemental de la jeunesse et des sports des Hauts-de-Seine (titulaire)
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
a) Au titre des représentants de l'Etat
Le représentant du ministère chargé de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Tournaire Rigal (Dominique)
suppléant. d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Mouzat (Martine)
inspectrice de la jeunesse et des sports en Charente-Maritime, titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
a) Au titre des représentants de l'Etat
Le représentant du ministère chargé des affaires sociales, de la santé et de la ville
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Tournaire Rigal (Dominique)
titulaire
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994