Commission de protection des mineurs (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Rongier (Jean-Marie)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Carre (Hervé)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Bachimont (Rémi)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Vielix (Claude)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Quelvennec (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Guenot (René)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Cottenet (Gérard)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Tournaire-Rigal (Dominique)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Ferrier (Brigitte)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Vuez (Michel)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Groupe:
Commission de protection des mineurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Muller (Gérard)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Groupe:
Commission de protection des mineurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Hindermeyer (Olivier)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Groupe:
Commission de protection des mineurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Doumont (Rainer)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Groupe:
Commission de protection des mineurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Ramalhete (Manuel)
service technique pour les activités de jeunesse, suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Navarro (Gérard)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Muller (Gérard)
Fédération nationale des parents et des éducateurs, titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Lefevre (Bernard)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Friedrich (Georges)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Doumont (Rainer)
comité protestant des centres de vacances, suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Bachimont (Rémi)
Familles rurales, titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Vielix (Claude)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Quelvennec (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Massacrier (Claude)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Guenot (René)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: de Bernis (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Campe (Philippe)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Tournaire Rigal (Dominique)
suppléant. d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Mouzat (Martine)
inspectrice de la jeunesse et des sports en Charente-Maritime, titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
a) Au titre des représentants de l'Etat
Le représentant du ministère chargé des affaires sociales, de la santé et de la ville
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Navarro (Gérard)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des associations organisatrices de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Letang (Patrick)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des associations organisatrices de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Da Costa (Philippe)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des associations organisatrices de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Battut (Eric)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des associations organisatrices de centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Pichon (Pierre)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Guenot (René)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: de Carne (Patrice)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De:
Lecocq
directeur départemental de la jeunesse et des sports du Doubs, suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Au titre des représentants de l'Etat
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Villard (Odile)
suppléante
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Ninat (Jacqueline)
suppléante
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Larret-Menezo (Marie-Pierre)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De:
Mouzat
inspectrice de la jeunesse et des sports de la Charente-Maritime, titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Au titre des représentants de l'Etat
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Michel (Jean-Marie)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Groupe:
Commission de protection des mineurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Lefevre (Bernard)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Groupe:
Commission de protection des mineurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Friedrich (Georges)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Groupe:
Commission de protection des mineurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Mitrani (Monique)
suppléante
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Groupe:
Commission de protection des mineurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.