JORFTEXT000000731580


De: Kurtzemann (Guy)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de la Confédération nationale des retraités des professions libérales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Jarlegan (Pierre)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale pour la prévoyance sociale de l'encadrement C.G.C
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Chouvalidze (Nick)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de l'Union française des retraités
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Michaux (Henri)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de la Confédération nationale des retraités des professions libérales
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Evangelista (Robert)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale pour la prévoyance sociale de l'encadrement C.G.C
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Magdelaine (Louis)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de l'Union française des retraités
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Jacquat (Denis)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 199431/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.