31 Mai 1994


De: Tribolet (Jean-Claude)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
31 Mai 199431/05/1994
De: Pic (Laurent)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
31 Mai 199431/05/1994
De: Massoulié (François)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
31 Mai 199431/05/1994
De: Magro (Hervé)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
31 Mai 199431/05/1994
De: Lamek (Alexis)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
31 Mai 199431/05/1994
De: Guihaume (Jean-Paul)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
31 Mai 199431/05/1994
De: Faessel (Luc)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
31 Mai 199431/05/1994
De: Chabert (Didier)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
31 Mai 199431/05/1994
De: Toulouse (Laurent)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 1er mai 1994
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
31 Mai 199431/05/1994
De: Toulouse (Laurent)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 1er mai 1994
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
31 Mai 199431/05/1994
De: Vouland (Véronique)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
31 Mai 199431/05/1994
De: Tripier (Laure)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
31 Mai 199431/05/1994
De: Bourdin (Marie-Annick)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 24 mars 1994
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
31 Mai 199431/05/1994
De: Esculier (Christian)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Grenoble-I
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Amram (Yves)
Objet:
professeur des universités associé (disciplines scientifiques), affecté à l'université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
cessation de fonction
31 Mai 199431/05/1994
De: Marc Laville
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique de la région Centre (sauf Eure-et-Loir) et des départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
Groupe:
date_debut="1994-05-11"
duree="quatre ans"
reconduction
31 Mai 199431/05/1994
De: Claude Guichard
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique de la région Centre (sauf Eure-et-Loir) et des départements des Deux-Sèvres et de la Vienne
Groupe:
date_debut="1994-05-11"
duree="quatre ans"
reconduction
31 Mai 199431/05/1994
De: Michel Moine
Objet:
membre honoraire
Groupe:
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Kurtzemann (Guy)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de la Confédération nationale des retraités des professions libérales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Jarlegan (Pierre)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale pour la prévoyance sociale de l'encadrement C.G.C
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Chouvalidze (Nick)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de l'Union française des retraités
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Michaux (Henri)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de la Confédération nationale des retraités des professions libérales
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Evangelista (Robert)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de l'Union nationale pour la prévoyance sociale de l'encadrement C.G.C
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Magdelaine (Louis)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation de l'Union française des retraités
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Jacquat (Denis)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Ducamin (Bernard)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
vice-président de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
conseil_des_ministres
renouvellement
31 Mai 199431/05/1994
De: Shea (Patrick)
université Montpellier-I: six mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Saadi (Rabah Nourredine)
université d'Artois: dix mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Martin (Jean-Louis)
E.N.S.A.I.T. de Roubaix: trois ans
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Henni (Ahmed)
université d'Artois: dix mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Diou (Jean-Paul)
université Montpellier-I: six mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Senamaud (Michel)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Raiman (Jacques)
université Paris-IX - Dauphine
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Michaud (Jean-Luc)
université Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Hugonnet (Claude)
université Montpellier-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Felli (Lucien)
université de Corse
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: English (Patrick)
université d'Angers
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Beveraggi (Daniel)
université Paris-XII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Berthon (Jean)
université d'Orléans
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Azibert (Gilbert)
université Paris-V
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Tasca (Catherine)
université Paris-VIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
s
duree="trois ans"
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: André Nutte
directeur du travail hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Claude (André)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), dans le même établissement
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Claude (André)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
affecté à l'institut universitaire de technologie A de Toulouse
Groupe:
date_debut="1993-08-31"
professeur="Affecté à l'institut universitaire de technologie A de Toulouse"
cessation de fonction
31 Mai 199431/05/1994
De: Hautekeete (Annie)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Kinshasa (Zaïre)
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Eiermann (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché d'administration centrale de 1re classe du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
date_debut="1992-04-06"
depart_retraite
admission
31 Mai 199431/05/1994
De: Francis Delon
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des affaires générales internationales et de la coopération
Remplace:Mme Anne-Marie Leroy
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Pierre Chiquet
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Dominique Balmary
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Jean-Pierre Landau
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
Sur proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Thierry Aulagnon
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
Sur proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Didier Lombard
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Raymond H. Lévy
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Anne-Marie Idrac
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Théophile Hassler
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="1994-05-24"
duree="quatre ans"
reconduction
31 Mai 199431/05/1994
De: Leboulanger (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-03-15"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: André Nutte
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
par
date_debut="1994-05-30"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
31 Mai 199431/05/1994
De: Delomenie (Pierre)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Plantamp (Denis)
Objet:
inspecteur de l'industrie et du commerce
Groupe:
date_debut="1994-03-27"
titularisation
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Juillot (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Chaput (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Zenon (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Huici (José)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Garcia (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Billaudeau (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Seve (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Plauche Gillon (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Pittet (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Lefebvre (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Lacombe (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Junk (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Debever (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Cherrier (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Ancian (Noël)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de représentants des professions
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Touzet (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Rilling (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Maurel (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Gay (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Fanguin (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Deglise (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: M.Creyssel (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
Au titre de personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 199431/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.