JORFTEXT000000732890
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vanneste (Christian)
député du Nord
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000732890
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1994
20/12/1994
De:
Theollière (Michel)
maire de Saint-Etienne
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000732890
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1994
20/12/1994
De:
Pesce (Rodolphe)
maire de Valence
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000732890
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1994
20/12/1994
De:
Muselier (Renaud)
député des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000732890
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1994
20/12/1994
De:
Jegou (Jean-Jacques)
député du Val-de-Marne
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000732890
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1994
20/12/1994
De:
Hannoun (Michel)
député de l'Isère
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000732890
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1994
20/12/1994
De:
Fressoz (Jean)
conseiller général de la Savoie
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000732890
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1994
20/12/1994
De:
Courtial (Robert)
adjoint au maire de Lyon
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000732890
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1994
20/12/1994
De:
Chérèque (Jacques)
conseiller régional de Lorraine
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000732890
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1994
20/12/1994
De:
de Veyrinas (Françoise)
député de la Haute-Garonne
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000732890
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1994
20/12/1994
De:
du Bouettiez (Thierry)
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000732890
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1994
20/12/1994
De:
Ter Ovanessian (Serge)
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000732890
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1994
20/12/1994
De:
Renaud (James)
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000732890
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1994
20/12/1994
De:
Jazouli (Adil)
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000732890
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1994
20/12/1994
De:
Alphandéry (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000732890
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1994
20/12/1994
