JORFTEXT000000733990
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Poulain (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du secteur coopératif
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
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(source JORF)
nomination
18 Février 1995
18/02/1995
De:
Lecornu (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du Bureau national interprofessionnel du calvados, du pommeau et des eaux-de-vie de cidre et de poiré (B.N.I.C.E.)
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
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(source JORF)
nomination
18 Février 1995
18/02/1995
De:
Fouassier (Simon)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
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nomination
18 Février 1995
18/02/1995
De:
Loisel (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
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nomination
18 Février 1995
18/02/1995
De:
Gillet (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
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nomination
18 Février 1995
18/02/1995
De:
Semery (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
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nomination
18 Février 1995
18/02/1995
De:
Paitre (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
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nomination
18 Février 1995
18/02/1995
De:
Favennec (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
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nomination
18 Février 1995
18/02/1995
De:
Drilleau (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.)
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
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nomination
18 Février 1995
18/02/1995
De:
Spruytte (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Association nationale
interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
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nomination
18 Février 1995
18/02/1995
De:
Pichon (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Association nationale
interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
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nomination
18 Février 1995
18/02/1995
De:
Mignard (Serge)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Association nationale
interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
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nomination
18 Février 1995
18/02/1995