JORFTEXT000000736252
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Radelet (Michel)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale du tourisme
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Tourisme
"
corps
=
"
Inspection générale du tourisme
"
suppleant
JORFTEXT000000736252
(source JORF)
nomination
22 Avril 1995
22/04/1995
De:
Michaud (Jean-Luc)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale du tourisme
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Tourisme
"
corps
=
"
Inspection générale du tourisme
"
suppleant
JORFTEXT000000736252
(source JORF)
nomination
22 Avril 1995
22/04/1995
De:
Dumie (Bernard)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale du tourisme
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Tourisme
"
corps
=
"
Inspection générale du tourisme
"
suppleant
JORFTEXT000000736252
(source JORF)
nomination
22 Avril 1995
22/04/1995
De:
Mougey (Jacques)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale du tourisme
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Tourisme
"
corps
=
"
Inspection générale du tourisme
"
JORFTEXT000000736252
(source JORF)
nomination
22 Avril 1995
22/04/1995
De:
Harris (Jean-Pierre)
inspecteur général, chef du service de l'inspection générale du tourisme
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale du tourisme
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Tourisme
"
corps
=
"
Inspection générale du tourisme
"
JORFTEXT000000736252
(source JORF)
nomination
22 Avril 1995
22/04/1995
De:
Figuereau (Micheline)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale du tourisme
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Tourisme
"
corps
=
"
Inspection générale du tourisme
"
JORFTEXT000000736252
(source JORF)
nomination
22 Avril 1995
22/04/1995
