JORFTEXT000000737179

De: Blas (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Weil (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
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nomination
08 Juillet 199508/07/1995
De: Vereecke (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Schryve (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
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nomination
08 Juillet 199508/07/1995
De: Ricard (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Ficheux (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
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nomination
08 Juillet 199508/07/1995
De: Berthe (Antoine)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Dalle (Edouard)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
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nomination
08 Juillet 199508/07/1995
De: Schryve (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Bocquet (Emile)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
08 Juillet 199508/07/1995
De: Roussel (Bruno)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Ricard (Jean-Marie)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
08 Juillet 199508/07/1995
De: Binet (Ferdinand)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre du département du
Nord
Titulaire
Remplace:M. Beauchamp (Emile)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
08 Juillet 199508/07/1995