JORFTEXT000000739532
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Couerre (Michel)
à Mulhouse
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut
=
"
1998-11-17
"
JORFTEXT000000739532
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1998
15/10/1998
De:
Gaydu (Jacob)
à Valenciennes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut
=
"
1998-10-16
"
JORFTEXT000000739532
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1998
15/10/1998
De:
Kischenin (Valère)
à Saint-Denis
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut
=
"
1998-10-12
"
JORFTEXT000000739532
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1998
15/10/1998
De:
Foulon (Jean-Roger)
à Rouen
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut
=
"
1998-10-12
"
JORFTEXT000000739532
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1998
15/10/1998
De:
Clapson (René)
à Aix-en-Provence
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut
=
"
1998-10-07
"
JORFTEXT000000739532
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1998
15/10/1998
De:
Laval (Alain)
à Nancy
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut
=
"
1998-09-08
"
JORFTEXT000000739532
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1998
15/10/1998
