JORFTEXT000000739817

De: de Monjour (Marie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter la région Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Gillot (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 199618/01/1996
De: Maniere (Jean-Sébastien)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter la région Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Grosjean (Thierry)
Groupe:
nomination
18 Janvier 199618/01/1996