JORFTEXT000000741960


De: Rouxel (Maurice)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000741960(source JORF)
désignation
26 Avril 199626/04/1996
De: Bruyère (Roland)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000741960(source JORF)
désignation
26 Avril 199626/04/1996
De: Boukowski (Charles)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Gillot (Roger)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000741960(source JORF)
désignation
26 Avril 199626/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.