26 Avril 1996

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Barbosa (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Haute-Normandie
membre suppléant
Remplace:M. Reymond (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Leconte (Franck)
élève de l'institut régional d'administration de Lille, déclaré apte à être titularisé
Objet:
dans le grade de délégué du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Clochard (Pascale)
élève de l'institut régional d'administration de Metz, déclarée apte à être titularisée
Objet:
dans le grade de délégué du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Vogler (Jean-Pierre)
faisant fonction d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
des fonctions d'ingénieur général chargé du bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Tisserand (Michel)
date_debut="1996-04-22"
charge
26 Avril 199626/04/1996
De: Rouxel (Maurice)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
désignation
26 Avril 199626/04/1996
De: Bruyère (Roland)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
désignation
26 Avril 199626/04/1996
De: Boukowski (Charles)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Gillot (Roger)
Groupe:
désignation
26 Avril 199626/04/1996
De: Cousty (Jean-Pierre)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Toulouse
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Rousseau (Pierre)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Centre
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
cessation de fonction
26 Avril 199626/04/1996
De: Levaux (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Ile-de-France
Titulaire
Remplace:M. Chalandon (Henri)
Groupe:
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Goguet (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Ile-de-France
Titulaire
Remplace:M. Baudy de Geyer d'Orth (Jacques)
Groupe:
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Benoît Jolivet
Objet:
président du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Le Goff (Jean-Paul)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre, chargé de mission au secrétariat général pour les affaires régionales du Centre
Objet:
sous-préfet de Bernay
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bernay"
sous-prefecture_departement_code="27"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Pierre Fond
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, conformément à leurs instructions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, conformément à leurs instructions"
délégation de signature
26 Avril 199626/04/1996
De: Pierre-Mathieu Duhamel
secrétaire général de la cellule Tracfin, chargé de la direction du service visé à l'article 5 de la loi du
12 juillet 1990
susvisée
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, conformément à leurs instructions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, conformément à leurs instructions"
délégation de signature
26 Avril 199626/04/1996
De: Medori (Gérard)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des membres des chambres régionales des comptes
date de son intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1996-01-16"
corps="Administrateurs civils"
radiation
26 Avril 199626/04/1996
De: Françoise de Veyrinas
Objet:
président de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
president
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Bernard Larrouturou
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:M. Alain Bensoussan
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Michel Mainardis
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions
délégation de signature
26 Avril 199626/04/1996
De: Pascal Huet
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives et comptables relevant de ses attributions.”
délégation de signature
26 Avril 199626/04/1996
De: Jean-Pierre Puig
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants concernant les affaires du service relevant de son autorité
délégation de signature
26 Avril 199626/04/1996
De: Nicole Zeisser
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants concernant les affaires du service relevant de son autorité
délégation de signature
26 Avril 199626/04/1996
De: Mecheri (Hervé)
directeur territorial
Objet:
délégué à la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Groupe:
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Vanhamme (Maurice)
colonel de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Milliasseau (Damien)
capitaine de vaisseau de réserve de la marine nationale
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Merciris (Jean-Claude)
adjudant-chef de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Marion (Philippe)
maréchal des logis-chef de réserve de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Lambert (Francis)
colonel de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Dufoix (Jacques)
major de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: David (Jean-Paul)
colonel de réserve du service de santé des armées
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Cusinberche (Baudoin)
maître principal de réserve de la marine nationale
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Vaudry (Michel)
maître principal de réserve de la marine nationale
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Talbot (Gérard)
colonel de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Marais (Alain)
capitaine de frégate de réserve de la marine nationale
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Madelaine (Claude)
adjudant-chef de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Gravier de Vergennes (Charles)
lieutenant-colonel de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Gautier (Claude)
médecin en chef de réserve du service de santé des armées
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Dumont (Michel)
adjudant-chef de réserve de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Debret (Marie, Antonia), épouse Jouannet
adjudant-chef de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Grenier (Gilles)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
au titre des industries agroalimentaires industrielles
membre suppléant
Remplace:M. Bertrand (Pierre.)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Melyon (Gérard)
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membre du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
commissaire aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
Membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Coetmeur (Jean)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie (gr. II)
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur (gr. I)
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: de Barbarin (Christian)
maire de Vauvenargues (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale pour représenter les communes de moins de 20 000 habitants
Remplace:M. Wilquin (Claude)
Groupe:
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Crouvezier (Yves)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers (industries textiles)
membre suppléant
Remplace:M. Larger (Antoine)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Chaline (Claude)
professeur de géographie urbaine à l'université Paris-XII
Objet:
membres de la commission des programmes
Les représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Steinberg (Jean)
professeur à l'Institut d'urbanisme de Paris
Objet:
membres de la commission des programmes
Les représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Guinot (Jean-Claude)
professeur de mécanique et robotique à l'université Paris-VI, enseignant à l'école d'architecture de Paris-Tolbiac
Objet:
membres de la commission des programmes
Les représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Guery (Michel)
professeur en thermique de l'habitat à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
membres de la commission des programmes
Les représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Foucard (Bruno)
professeur d'histoire de l'art à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission des programmes
Les représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Zumbrunnen (Laurent)
délégué étudiant à l'école d'architecture de Lyon
Objet:
membres de la commission des programmes
Les membres du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Zander (Michaël)
délégué étudiant à l'école d'architecture de Paris-La Seine
Objet:
membres de la commission des programmes
Les membres du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: De Maisonneuve (Patrick)
délégué enseignant de l'école d'architecture de Paris-La Défense
Objet:
membres de la commission des programmes
Les membres du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Bonilla (Mario)
délégué enseignant de l'école d'architecture de Saint-Etienne
Objet:
membres de la commission des programmes
Les membres du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Bataille (Marc)
délégué enseignant de l'école d'architecture de Paris-La Seine
Objet:
membres de la commission des programmes
Les membres du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Soulier (Nicolas)
architecte, enseignant à l'école d'architecture de Saint-Etienne
Objet:
membres de la commission des programmes
Les enseignants des écoles d'architecture
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Muschalek (Christian)
architecte, enseignant à l'école d'architecture de Strasbourg
Objet:
membres de la commission des programmes
Les enseignants des écoles d'architecture
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Durand (Jean-Pierre)
architecte, enseignant à l'école d'architecture de Grenoble
Objet:
membres de la commission des programmes
Les enseignants des écoles d'architecture
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Bresler (Henri)
architecte, enseignant à l'école d'architecture de Paris-Tolbiac
Objet:
membres de la commission des programmes
Les enseignants des écoles d'architecture
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Chardonnet (Sabine)
architecte, enseignante à l'école d'architecture de Paris-Villemin
Objet:
membres de la commission des programmes
Les enseignants des écoles d'architecture
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Mucchielli (Maryse)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre suppléant (1er) de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques, représentant le ministère de l'intérieur
Remplace:Mme Vertenelle (Paule)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Llena (Christian)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de la justice
conseiller de tribunal administratif
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
duree="deux ans"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
détachement
26 Avril 199626/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.