JORFTEXT000000752767
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lenoir (Bernard)
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
2. Au titre des représentants des auxiliaires de transport, représentants des courtiers de fret fluvial
membre suppléant
Remplace:
M. Pouchain (Jean-Louis)
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
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(source JORF)
nomination
22 Janvier 1998
22/01/1998
De:
Pora (Bernard)
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres suppléants
Remplace:
M. Couteau (Lucien)
Groupe:
Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
suppleant
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(source JORF)
nomination
22 Janvier 1998
22/01/1998
De:
Louvin (Gérald)
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres suppléants
Remplace:
M. Delebury (Aimable)
Groupe:
Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
suppleant
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(source JORF)
nomination
22 Janvier 1998
22/01/1998
De:
Allard (Patrice)
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres suppléants
Remplace:
M. Bridiers (Alain)
Groupe:
Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
suppleant
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(source JORF)
nomination
22 Janvier 1998
22/01/1998
De:
Delebury (Aimable)
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres titulaires
Remplace:
M. Delcourt (Ursmar)
Groupe:
Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
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(source JORF)
nomination
22 Janvier 1998
22/01/1998
De:
Bridiers (Alain)
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres titulaires
Remplace:
M. Delabarre (Jean-François)
Groupe:
Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
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nomination
22 Janvier 1998
22/01/1998