JORFTEXT000000752767


De: Lenoir (Bernard)
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
2. Au titre des représentants des auxiliaires de transport, représentants des courtiers de fret fluvial
membre suppléant
Remplace:M. Pouchain (Jean-Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Pora (Bernard)
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres suppléants
Remplace:M. Couteau (Lucien)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Louvin (Gérald)
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres suppléants
Remplace:M. Delebury (Aimable)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Allard (Patrice)
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres suppléants
Remplace:M. Bridiers (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Delebury (Aimable)
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres titulaires
Remplace:M. Delcourt (Ursmar)
Groupe:
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Bridiers (Alain)
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres titulaires
Remplace:M. Delabarre (Jean-François)
Groupe:
nomination
22 Janvier 199822/01/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.