Comité du transport par voie navigable (organisation)

De: Legrand (Michel)
Objet:
membres du comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
2. Au titre de représentants des utilisateurs de transport de fret
membre suppléant
Remplace:M. Padovani (Gaston)
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000209287(source JORF)
nomination
06 Mars 199906/03/1999
De: Lenoir (Bernard)
Objet:
membres du comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des auxiliaires de transport, représentants des courtiers de fret fluviaux
membres suppléants
Remplace:M. Granier (Christian)
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000209287(source JORF)
nomination
06 Mars 199906/03/1999
De: Granier (Christian)
Objet:
membres du comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des auxiliaires de transport, représentants des courtiers de fret fluviaux
membres suppléants
Remplace:M. Lenoir (Bernard)
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000209287(source JORF)
nomination
06 Mars 199906/03/1999
De: Dubois (Fabrice)
Objet:
membres du comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
2. Au titre de représentants des utilisateurs de transport de fret
membre titulaire
Remplace:M. David (Jean-Louis)
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
JORFTEXT000000209287(source JORF)
nomination
06 Mars 199906/03/1999
De: Girardet (Pascal)
Objet:
membre suppléant au comité du transport par voie navigable
Remplace:M. Chabrol (Didier)
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000374169(source JORF)
nomination
07 Mai 199807/05/1998
De: Lenoir (Bernard)
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
2. Au titre des représentants des auxiliaires de transport, représentants des courtiers de fret fluvial
membre suppléant
Remplace:M. Pouchain (Jean-Louis)
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000752767(source JORF)
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Maugé (Philip)
Objet:
membre suppléant du comité du transport par voie navigable
Remplace:M. Chenevez (Bernard)
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000565832(source JORF)
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Pouchain (Jean-Louis)
Objet:
membre suppléant du Comité du transport par voie navigable
Remplace:M. Lenoir (Bernard)
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000561013(source JORF)
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Klein (Eric)
Objet:
membre suppléant du Comité du transport par voie navigable
Remplace:M. Bonaillie (Roger)
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000556974(source JORF)
nomination
03 Janvier 199603/01/1996
De: Chabrerie (Jean)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
Au titre du représentant des auxiliaires de transport, représentant des commissionnaires de transport
membre suppléant
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Padovani (Gaston)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
Au titre du représentant des auxiliaires de transport, représentant des commissionnaires de transport
membres suppléants
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Leandri (Didier)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
Au titre du représentant des auxiliaires de transport, représentant des commissionnaires de transport
membres suppléants
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Deschamps (Jean-Yves)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
Au titre du représentant des auxiliaires de transport, représentant des commissionnaires de transport
membres suppléants
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Bonaillie (Roger)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
Au titre du représentant des auxiliaires de transport, représentant des commissionnaires de transport
membres suppléants
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Thomas (Daniel)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
6
représentants des ports maritimes
membre suppléant
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Chenevez (Bernard)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
5
représentants des ports fluviaux
membre suppléant
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Lenoir (Bernard)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
3. Au titre des deux représentants des auxiliaires de transport, représentants des courtiers de fret fluvial
membres suppléants
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Granier (Christian)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
3. Au titre des deux représentants des auxiliaires de transport, représentants des courtiers de fret fluvial
membres suppléants
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Snakkers (Alain)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
2. Au titre des quatre représentants des armateurs fluviaux
membres suppléants
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Lijko (Edouard)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
2. Au titre des quatre représentants des armateurs fluviaux
membres suppléants
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Chabrol (Didier)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
2. Au titre des quatre représentants des armateurs fluviaux
membres suppléants
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Perigord (Jacqueline)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
2. Au titre des quatre représentants des armateurs fluviaux
membres suppléants
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Delquignies (Jean-Marie)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
Au titre du représentant des auxiliaires de transport, représentant des commissionnaires de transport
membre titulaire
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Houyvet (Jean)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
Au titre du représentant des auxiliaires de transport, représentant des commissionnaires de transport
4. Au titre des quatre représentants des utilisateurs de transport de fret
membres titulaires
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: De Saint-Blanquat (Raoul)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
Au titre du représentant des auxiliaires de transport, représentant des commissionnaires de transport
4. Au titre des quatre représentants des utilisateurs de transport de fret
membres titulaires
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: David (Jean-Louis)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
Au titre du représentant des auxiliaires de transport, représentant des commissionnaires de transport
4. Au titre des quatre représentants des utilisateurs de transport de fret
membres titulaires
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Bur (Richard)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
Au titre du représentant des auxiliaires de transport, représentant des commissionnaires de transport
4. Au titre des quatre représentants des utilisateurs de transport de fret
membres titulaires
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Caude (Geoffroy)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
6
représentants des ports maritimes
membre titulaire
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Pacory (Bernard)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
5
représentants des ports fluviaux
membre titulaire
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Weill (Pierre)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
3. Au titre des deux représentants des auxiliaires de transport, représentants des courtiers de fret fluvial
membres titulaires
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Delquignies (Bernard)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
3. Au titre des deux représentants des auxiliaires de transport, représentants des courtiers de fret fluvial
membres titulaires
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Rolland (Marcel)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
2. Au titre des quatre représentants des armateurs fluviaux
membres titulaires
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Perrin (Gérard)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
2. Au titre des quatre représentants des armateurs fluviaux
membres titulaires
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Pacalin (Christian)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
2. Au titre des quatre représentants des armateurs fluviaux
membres titulaires
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
le comité du transport par voie navigable
dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le
15 juillet 2000
2. Au titre des quatre représentants des armateurs fluviaux
membres titulaires
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
JORFTEXT000000537274(source JORF)
composition
18 Mai 199518/05/1995