JORFTEXT000000754744
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Nickles (Guy)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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(source JORF)
nomination
31 Mai 1998
31/05/1998
De:
Lapierre (Ronan)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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(source JORF)
nomination
31 Mai 1998
31/05/1998
De:
Lacour (Joël)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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(source JORF)
nomination
31 Mai 1998
31/05/1998
De:
Coanet (Philippe)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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(source JORF)
nomination
31 Mai 1998
31/05/1998
De:
Sinoquet (Bernard)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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(source JORF)
nomination
31 Mai 1998
31/05/1998
De:
Pouchol (Alain)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
31 Mai 1998
31/05/1998
De:
Lopez (Alain)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
31 Mai 1998
31/05/1998
De:
Gauchet (Daniel)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
31 Mai 1998
31/05/1998
De:
Duchêne (Gérard)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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(source JORF)
nomination
31 Mai 1998
31/05/1998
De:
Debeir (Vincent)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
31 Mai 1998
31/05/1998
De:
Camatte (François)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
31 Mai 1998
31/05/1998
De:
Boueri (Jean-Bruno)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
31 Mai 1998
31/05/1998
De:
Angei (Fabrice)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
31 Mai 1998
31/05/1998
De:
Kerdraon (Régine)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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(source JORF)
nomination
31 Mai 1998
31/05/1998
De:
Ameur (Fatima)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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(source JORF)
nomination
31 Mai 1998
31/05/1998
De:
Vuarrier (Marie-Ange)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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(source JORF)
nomination
31 Mai 1998
31/05/1998
De:
Doneddu (Jacqueline)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000754744
(source JORF)
nomination
31 Mai 1998
31/05/1998
De:
Bevierre (Marie-Claude)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000754744
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nomination
31 Mai 1998
31/05/1998