JORFTEXT000000757999

De: Moynier (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Suppléant
Remplace:M. Fournier (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Flory (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Suppléant
Remplace:M. Chapuis (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Chevallier (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Suppléant
Remplace:M. Gillot (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Barras (René)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Suppléant
Remplace:M. Burroni (Vincent)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: de Monjour (Marie)
Objet:
pour représenter le conseil économique et social de la région Bourgogne
« Suppléant
Remplace:M. Rhety (Paul)
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
suppleant
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nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Vaillat (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Titulaire
Remplace:M. Ruas (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Obozil (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Titulaire
Remplace:M. Grosjean (Thierry)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Leculier (Jean-Marc)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Titulaire
Remplace:M. Gaucher (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Burroni (Vincent)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Titulaire
Remplace:M. Saltarocchi (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
27 Novembre 199827/11/1998