JORFTEXT000000758557


De: Jean-Pierre Michel
Député
désigné par le président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
Le père Patrick Verspieren
en remplacement du père Lion, désignés par le Président de la République
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
17 Mars 199917/03/1999
De:
Molla
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
Le père Patrick Verspieren
en remplacement du père Lion, désignés par le Président de la République
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Defert
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
17 Mars 199917/03/1999
De:
Faucher
(2e mandat)
choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la lutte contre le sida ou
en raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales du développement de la maladie
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
Le père Patrick Verspieren
en remplacement du père Lion, désignés par le Président de la République
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Catherine Leport
Professeur
désignée par le président du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
Le père Patrick Verspieren
en remplacement du père Lion, désignés par le Président de la République
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Vilde
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
17 Mars 199917/03/1999
De:
Nahoum-Grappe
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
Le père Patrick Verspieren
en remplacement du père Lion, désignés par le Président de la République
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Remplace:M. Gastaut
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
17 Mars 199917/03/1999
De:
Herzlich
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
Le père Patrick Verspieren
en remplacement du père Lion, désignés par le Président de la République
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
Mme Perrot
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
17 Mars 199917/03/1999
De:
Brun-Vézinet
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
Le père Patrick Verspieren
en remplacement du père Lion, désignés par le Président de la République
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Montagnier
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Martine David
désignée par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
Le père Patrick Verspieren
en remplacement du père Lion, désignés par le Président de la République
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Danièle Juette
Docteur
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
Mme Héritier-Augé
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
17 Mars 199917/03/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.