JORFTEXT000000758809


De: Viel (François)
chef du bureau des entreprises et des structures à la direction des pêches maritimes, chef du bureau des entreprises et des structures à la direction des pêches et des cultures marines, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. - Au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Coopu (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 199910/01/1999
De: Saint-Amans (Pascal)
chef du bureau B 2 à la direction de la législation fiscale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. - Au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Gisserot-Velluz (Thierry)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 199910/01/1999
De: Martin (Jean-Christophe)
sous-directeur des affaires juridiques à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. - Au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Lagarde (Gilles)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 199910/01/1999
De: Prost-Coletta (Marie)
chef du bureau de l'économie du transport routier à la direction des transports terrestres, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. - Au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Bobenriether (Odile)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 199910/01/1999
De: Arrighi de Casanova (Carola)
chef du bureau du droit commercial à la direction des affaires civiles et du sceau, ministère de la justice
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. - Au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Remenieras (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 199910/01/1999
De: Gasol (Jean)
conseiller du président des oeuvres mutualistes et coopératives de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. - Au titre des représentants des activités coopératives
Remplace:M. Piques (Maurice)
Groupe:
nomination
10 Janvier 199910/01/1999
De:
Scemama
directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. - Au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Janvier 199910/01/1999
De: Rosenberg (Pierre-Eric)
chef du service de la production et des marchés, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. - Au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Jacotot (Alain)
Groupe:
nomination
10 Janvier 199910/01/1999
De: Lemas (Pierre-René)
préfet, directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. - Au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Janvier 199910/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.