JORFTEXT000000769919
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Olivier Delattre
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
Au titre des industries mécaniques
ou de traitement de surface
Titulaire
Remplace:
M. Gaston Etienne
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000769919
(source JORF)
nomination
23 Mai 2001
23/05/2001
De:
Gérard Burkard
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
Au titre des associations agréées de pêche, et de pisciculture
Titulaire
Remplace:
M. Raymond Scheffer
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000769919
(source JORF)
nomination
23 Mai 2001
23/05/2001
