JORFTEXT000000771691

De: Jean-Pierre Raynaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Jacques Massou
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jacques Leymat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-François Brousset
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Olivier Cassou
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Michel Valiere
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jean-Bernard Andre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Tony Cornelissen
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: André Cabot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Tarn
Suppléant
Remplace:M. Bernard Viala
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Claude Galtie
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Lot
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Calmejane
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Daniel Soulage
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Lot-et-Garonne
Suppléant
Remplace:M. Raymond Soucaret
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Marc Lalanne
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Gironde
Suppléant
Remplace:M. Guy Dupiol
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Francis Dupouey
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Gers
Suppléant
Remplace:M. Pierre Pedussaut
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jacques Vigier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Corrèze
Suppléant
Remplace:M. Georges Perol
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jean-Pierre Regeon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Charente
Suppléant
Remplace:M. Claude Mesnard
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Louis-Jacques Liandier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Cantal
Suppléant
Remplace:M. Pierre Jarlier
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Roger Destannes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics
exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Olivier
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Bernard Labiste
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics
Commission locale de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Georges Ricart
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Joël Goyheneix
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics
Autres
Suppléant
Remplace:M. Robert Cabe
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Pierre Gadea
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics
Autres
Suppléant
Remplace:M. Raymond Tillaud
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Didier Borotra
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Alain Lamassoure
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Philippe Douste-Blazy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Dominique Baudis
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Georges Domercq
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Duhieu
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jean-Jacques Massou
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Alain Lucas
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Bernard Viala
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Tarn
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marc Pastor
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Bernard Dagen
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Tarn-et-Garonne
Titulaire
Remplace:M. Denis Roger
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Pierre Augey
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Gironde
Titulaire
Remplace:M. Guy Trupin
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jean-Claude Pinault
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Dordogne
Titulaire
Remplace:M. Francis Colbac
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Georges Perol
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Corrèze
Titulaire
Remplace:M. Jacques Vigier
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Jean-Claude Walchli
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Cantal
Titulaire
Remplace:M. Louis-Jacques Liandier
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Francis Labruyère
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics
Autres
Titulaire
Remplace:M. José Roda
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Gérard Gouzes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics
Autres
Titulaire
Remplace:M. Jacques Esclassan
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Bernard Carayon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics
Autres
Titulaire
Remplace:M. Daniel Soulignac
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Sylviane Prime
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
au titre des consommateurs d'eau
Titulaire
Remplace:Mme Emmanuelle Resch
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Claude Mellier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant de la région
Aquitaine
Titulaire
Remplace:M. Pierre Augey
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
07 Juillet 200107/07/2001