JORFTEXT000000772307


De: Serge Kornman
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la CAPEB
Suppléant
Remplace:Mme Agnès Thibault
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200111/12/2001
De: Claude Pernes
maire de Rosny-sous-Bois
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:M. François Scellier
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200111/12/2001
De: Hervé Marseille
maire de Meudon
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:M. Michel Lafay
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200111/12/2001
De: Michel Benet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des départements de France
Suppléant
Remplace:M. Dominique Paumier
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200111/12/2001
De: Alfred Becker
conseiller général du Bas-Rhin
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des départements de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200111/12/2001
De: Yves Baise
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Henry
Groupe:
nomination
11 Décembre 200111/12/2001
De: Jean-Claude Jolain
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union d'économie sociale pour le logement
Titulaire
Remplace:M. Louis-Gaston Pelloux
Groupe:
nomination
11 Décembre 200111/12/2001
De: Jean-Léonce Dupont
vice-président du conseil général du Calvados
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200111/12/2001
De: Agnès Thibault
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la CAPEB
Titulaire
Remplace:
M. Bonamy
Groupe:
nomination
11 Décembre 200111/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.