JORFTEXT000000773255


De: Trombone (Eugène)
Objet:
président de la commission consultative
Groupe:
president
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Debethune (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre du représentant du ministre chargé de l'artisanat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Trombone (Eugène)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants de la sous-direction de la métrologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Odru (Robert)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre de représentant des réparateurs des instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant à l'Union nationale des professionnels du pesage
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Mairot (Guy)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre de représentant des fabricants d'instruments de pesage à fonctionnement non automatique adhérant au Comité français des industriels du pesage
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Silvert (Lionel)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre de représentant des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Lagauterie (Corinne)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants de la sous-direction de la métrologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juin 200214/06/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.