JORFTEXT000000774802
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Adrien Gleize
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département des Hautes-Alpes
Suppléant
Remplace:
M. Jean-Marie Bernard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000774802
(source JORF)
nomination
28 Décembre 2001
28/12/2001
De:
Pierre Eymeoud
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département des Hautes-Alpes
Titulaire
Remplace:
M. Adrien Gleize
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000774802
(source JORF)
nomination
28 Décembre 2001
28/12/2001
